Maître Mustapha EL Baâj

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Ce Blog constitue un espace pour la recherche scientifique en matière juridique, il se propose de débattre sur des sujets relatifs au droit des affaires, l’objectif est de promouvoir la règle de droit dans l’édifice juridique marocain.                      

La règle de droit est l’assise indispensable pour l’édification de toute société organisée dont les Hommes peuvent vivre ensemble en paix, et se respecter mutuellement. Le degré de respect de celle ci reflète inéluctablement le niveau d’éducation et de civilisation d’une société donnée. Cependant la règle de droit, pour être respectée, doit émaner des personnes vivant en sociétés, et doit être adaptée à leur réalité politique, sociale et économique. Elle doit également s’appliquer à tous sans aucune distinction, pour pouvoir enfin dégager ce sentiment noble de justice.

A contempler les différentes nations du monde, il est aisé de constater que dans les pays les plus développés, le secret de la réussite réside dans le respect de la règle de droit, et de relever au même temps que le secret de l’échec des nations sous-développées est soit l’inexistence de la règle de droit, soit le non-respect de celle-ci. En fait, la règle de droit a un effet magique sur les gens, surtout lorsqu’elle est respectée volontairement sans nul besoin d’une sanction.

Le Maroc, sous la direction éclairée de SM le Roi Mohammed VI, a opté pour l’édification d’un état moderne et solide, il a choisi ainsi la voie de l’amélioration et du respect de la règle de droit. Nous avons assisté ces dernières années à plusieurs réformes tendant toutes à moderniser notre arsenal juridique, améliorer l’élaboration de la règle de droit et  renforcer sa mise en application.

Dans ce contexte une évaluation pertinente des performances de la règle de droit en pratique, va nous permettre d’identifier les défaillances, et de localiser les causes éventuelles. Nous allons ainsi comprendre le pourquoi de l’échec de la règle de droit dans certains domaines, est-ce à cause de la règle elle-même qui n’est pas adaptée à une réalité sociale ou économique donnée, ou bien à cause de son ambigüité, ou bien à cause de son non-respect qui peut être imputable à l’agent chargé de son application ou au manque d’efficacité en raison de l’absence de la sanction.

Tous les professionnels du droit dans notre pays sont appelés à mener une réflexion sur les mécanismes d’élaboration et d’application de la règle de droit. Magistrats, avocats, notaires, professeurs de droit, étudiants de droit sont conviés pour participer à ce débat autour de la règle de droit. Ils peuvent par le biais de la publication de leurs articles et avis, contribuer effectivement à la consolidation de la règle de droit dans l’esprit des gens, et dans la pratique marocaine.

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