Responsabilité civile et assurances sur parcours pédagogique

Publié le 17/02/2013 Vu 1161 fois 0 Par
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17/02/2013 12:25

Bonjour à tous,

Je suis chargé de créer un parcours pédagogique pour le compte d'un syndicat de bassin versant. Ce parcours, le long duquel des panneaux pédagogiques seront implantés, devrait passer par des voies dépendant de différentes entités administratives.
Ainsi, je fais appelle à vous pour connaître les aspects de responsabilité civile et d'assurances dans chaque cas, dans l'hypothèse où un accident aurait lieu.

Le parcours passerait par :
- des passages et aménagements du syndicat de bassin
- un GR
- une route communale
- un chemin forestier communal
- un bout de départementale

Dans chacun des cas, des assurances doivent-elles être souscrites, lesquelles et par qui ?
Qui est le responsable en cas d'accident "seul"(une chute par exemple) ou entre une personne du groupe et un autre usager ?
Existe-il des normes pour aménager un parcours pédagogique (trottoir d'une certaine largeur, etc.) ?
Sauriez-vous m'orienter vers une documentation qui traite de ces aspects ?

Merci par avance si vous avez des réponses à ces questions !

WalterWhite

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