Rétention du permis de conduire

Sujet vu 191 fois - 10 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 19/03/17 à 21:19

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 19/03/2017 à 21:19
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
Bonjour

Le jeudi 16 mars 2017 à 21h je me suis fait arrêter par la police pour franchissement d un feu tricolore au rouge fixe.

En procédant au contrôle j'ai était positif au stup (herbe).javais fumer quelque latte sur un joint dans La mâtiné.

Le policier m'annonce que le solde de mon permis et de 3 points. Et que mon permis va mettre retirer .

J'ai eu mon permis le 18 juillet 2013 donc j'ai passer le capte du permis probatoire . J'ai donc logiquement mes 12 points .

Je ne comprend pas pourquoi mon solde indiqué 3 points alors que je n'est fait aucune infractions avant ce jour.

Comment faire dans cette situation sans mon permis je risque de perdre mon travail.

Merci pour votre retour .

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martin14, Côtes-d'Armor, Posté le 20/03/2017 à 08:35
468 message(s), Inscription le 05/01/2014
Bjr

Pourquoi votre solde est à 3 point ?
Faites une demande de relevé intégral en préfecture ou en sous préfecture et revenez nous dire ce qu'il en est ...

grenouille, Essonne, Posté le 20/03/2017 à 08:46
2245 message(s), Inscription le 03/03/2009
Bonjour, l'adresse sur la CG correspond bien à votre domicile actuel ? Vous savez que c'est un des documents officiels sur lequel elle doit être à jour ?!

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 09:30
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
Bonjour

Oui l adresse de mon domicile est bien à jour .

La je suis à la préfecture du 18 eme pour voir si je peux avoir La récapitulatif de tout mes infraction .
Je vous en dit plus à ma sortie

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 10:09
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
Re du coup je sort de la préfecture il m'a indiqué que mon solde était de 3 pts. Impossible d'avoir le relevé sur place il faut que j envoi un courrier .ah quel galère.

Je sais pas si sa vos le coup de prendre un avocat ou pas ?

Merci à vous.

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 11:44
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
@grenouille

Désoler j'ai répondu trop vite non sur ma carte grise il n'y a pas ma nouvel adresse car je n est pas changer ma carte grise. Et sur ma pièce d identité il y a l ancienne adresse de chez mes parent .

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 15:27
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
re bonjour a tous,

j'ai enfin réussie a avoir mon relever intégrale de point malgré quelques difficulté a la préfecture.

je vous énumère les infractions depuis que j'ai ce permis.

Mon permis a était délivrer le 11/01/2013.
Fin de période de probation le 11/01/2016.

Le 03/04/2016 Perte de 3 points suite au téléphone au volant.
Le 06/11/2013 Perte de 1 point suite excès de vitesse inférieur a 20 km

je suis perdu dans tout sa quand je consulte mon solde de point qui indique 3 points.

Merci a vous pour vos réponse et pour votre Temps.

Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 15:29
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
Le 27/05/2014 restitution de 1 pts pr rapport à l infraction du 06/11/2013.

Merci à vous .

Tisuisse, Posté le 20/03/2017 à 16:20
1203 message(s), Inscription le 20/11/2015
Administrateur
Bonjour,

Mais vous avez perdu 1 point durant la première année de votre de probatoire, le plafond des points est resté bloqué à 6 points durant tout votre probatoire et, si une fois le probatoire achevé, votre maxi possible passe bien à 12, le solde, lui, ne bouge pas.

Voici votre calendrier des points :
11.01.13 : permis passé sous forme normale => 6 points sur 6
27.11.13 : perte de 1 point => 5 points sur 6
11.01.14 : 1er anniversaire du permis => 5 points sur 6 (pas de bonus possible)
27.05.14 : récupération du point perdu => 6 points sur 6
11.01.15 : 2e anniversaire du permis => 6 points sur 6
11.01.16 : 3e anniversaire du permis => 6 points sur 12
fin du probatoire.

Le passage à 12 points sur 12 aurait dû se faire 3 ans après le retrait du point perdu soit le 27.05.2016 même si ledit point est récupéré bien avant, or, avant l'expiration de ces 3 ans vous perdez 3 points
03.04.16 : perte de 3 points => restent 3 points sur 12.
Voilà pourquoi vous n'avez que 3 points sur 12 à ce jour et, une fois la période probatoire achevée, il aurait été préférable de faire un stage pour en récupérer 4 soit un solde à 7 points sur 12. Aujourd'hui, vous auriez pu faire un autre stage (1 an après le 1er stage) et vous seriez à 11 points sur 12 ce qui sauvait votre permis.

Je crains le pire pour votre permis car vous avez commis 2 infractions, l'une contraventionnelle (feu rouge) qui vous coûtera 4 points, et l'autre délictuelle (conduite sous stupéfiants) qui vous coûtera 6 points soit un total de 10 points ramenés à 8 points maxi (2 infractions simultanées). Or, même en faisant un stage maintenant ce qui ferai passer votre solde de 3 points sur 12 à 7 points sur 12, une fois les 8 points retirés pour vos 2 infractions, votre solde va tomber à zéro, d'où invalidation du permis, pas de conduite pendant 6 mois, retour à l'auto-école pour repasser votre permis (code uniquement), et à nouveau, avec ce nouveau permis, probatoire durant 3 ans.

La seule solution pour éviter cette perte de permis est de prendre un avocat spécialisé qui, seul, pourra éventuellement trouver une faille, un vice de procédure, qui sauverait votre permis actuel mais un bon avocat est rare, et donc cher. A vous de décider.

Dernière modification : le 20/03/2017 à 16:24
Bougharbel anniss, Paris, Posté le 20/03/2017 à 19:06
7 message(s), Inscription le 19/03/2017
@tisuisse

merci pour toutes ces infos je dois rencontre un avocat demain après ma convocation au commissariat pour les résultat de la prise de sang

j’espère que tout ce passera bien.

Tisuisse, Posté le 21/03/2017 à 07:12
1203 message(s), Inscription le 20/11/2015
Administrateur
Attention : la suspension administrative décidé par le préfet est non aménageable et s'applique à toutes les catégories de permis dont vous êtes titulaire (moto, auto, PL, etc.). Il en sera de même pour la suspension judiciaire. De plus, le juge peut aussi vous interdire la conduite de véhicules à moteur ne nécessitant pas de permis spécifique, cela fait partie du panel des sanctions pénales mise à la disposition des juges.


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