Points retiré aprés arret sous emprise d'alcool

Sujet vu 293 fois - 3 réponse(s) - 1 page(s) - Créé le 07/01/17 à 16:28

tarapey beatrice, Meurthe-et-Moselle, Posté le 07/01/2017 à 16:28
1 message(s), Inscription le 07/01/2017
bonjour,

suite à un arrêt par la police après avoir plus ou moins ne pas m'être arrêté à un stop et pris un sens interdit sous emprise de l'alcool

combien de points peuvent mettre retiré et au niveau de mon permis je risque quoi

merci pour votre réponse

cordialement

Poser une question Ajouter un message - répondre
jodelariege, Posté le 07/01/2017 à 17:36
224 message(s), Inscription le 08/02/2015
bonjour en regardant le barème des points par infraction:
pas d’arrêt au stop=-4points;sens interdit=-4 points;alcoolisation=-6 points....total:14 points! plus de permis....

janus2fr, Seine-et-Marne, Posté le 08/01/2017 à 13:16
10372 message(s), Inscription le 31/08/2011
Administrateur
Bonjour jodelariege,
Il faut tenir compte du retrait maximum de 8 points pour infractions simultanées. Ici, selon comment ont été constatées les 3 infractions, cela peut jouer.

Maitre SEBAN, Paris, Posté le 09/01/2017 à 13:35
256 message(s), Inscription le 13/12/2012
Bonjour,

Difficile de répondre à votre question en l'état.
En effet, il y a un maximum de 8 points encourus pour des infractions simultanées.

Toutefois, il est parfois retenu que deux infractions n'ont pu être commises simultanément (par exemple le feu et le stop).

En revanche, l'infraction de conduite sous l'empire d'un état alcoolique a forcément été commis simultanément à ces deux infractions donc logiquement au maximum ça devrait être alcool + feu : 8 points et stop : 4 points, soit 12 points.

Cependant, si vous avez reçu 2 contraventions distinctes pour le feu et le stop, il se peut aussi qu'ils vous retirent effectivement 14 points.

Tout dépend si vous êtes poursuivi pour le feu, le stop et l'alcool au volant en même temps devant le tribunal correctionnel ou si vous avez fait l'objet d'avis de contraventions séparés pour le feu et le stop.

En définitive, difficile de vous dire par avance ce qui va être retiré mais ce qui est sûr c'est qu'en fonction de votre situation, il existe forcément une solution pour ne pas perdre votre permis de conduire.

cdt,

Me SEBAN, Avocat à la Cour
http://www.maitreseban.fr
avocat permis de conduire


Ajouter un message - répondre 


PAGE : [ 1 ]