Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 37 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Droit pénal

Publié le 01/02/24 Vu 484 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole

La constatation des infractions environnementales sur un terrain agricole : jurisprudence de la Cour de cassation en assemblée plénière

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Publié le 30/01/24 Vu 487 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Coup d'oeil sur quelques écoles du service public français : Instituts...

Coup d'oeil sur quelques écoles du service public français : INSP, ENSP, IRA etc : devenir haut fonctionnaire dans l'administration publique sur concours

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Publié le 29/01/24 Vu 570 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Forum juridique Légavox : les affaires de victimes d'infractions pénales

Forum juridique Légavox : les affaires de victimes d'infractions pénales : que faire lorsqu'on est victime? Les réponses pratiques sur service public, village de la justice et autres

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Publié le 23/01/24 Vu 781 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'adultère en droit civil et pénal français : aspects historiques et juridiques

L'adultère en droit civil et pénal français : aspects historiques et juridiques : la loi du 11 juillet 1975 a dépénalisé l'adultère commis par l'épouse (article 337 ancien du code pénal de 1810)

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Publié le 23/01/24 Vu 478 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
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Publié le 21/01/24 Vu 570 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Fonds agricole et cession d'exploitation agricole

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Publié le 20/01/24 Vu 460 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les chiffres clés de la justice française : nombre de juridictions, de procédures etc

Les chiffres clés de la justice française : nombre de juridictions, de procédures selon leur nature et la matière etc

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Publié le 19/01/24 Vu 390 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les cours criminelles départementales : évolutions, actualités et débats

Les cours criminelles départementales, expérimentations et généralisation de cette institution au niveau national : historique, évolutions, actualités et débats

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Publié le 31/12/23 Vu 582 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
L'aptitude médicale à la conduite, notamment, celle des personnes âgées

L'aptitude médicale à la conduite routière de véhicules terrestres à moteurs, notamment, celle des personnes âgées et/ou malades : code de la route et code pénal, explications et informations sur les assurances également

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Publié le 19/12/23 Vu 722 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
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La protection, par l'Etat, de la liberté de conscience des mineurs scolarisés dans l'Education nationale

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

La rubrique CONTACT de mon Blog est réservée aux étudiants.

PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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