Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

Juriste généraliste bénévole sur différents Forums juridiques dont Légavox principalement. Précorrecteur bénévole par emails et OpenOffice de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Droit. 37 articles/billets rédigés et plus de 820 billets didactiques comprenant des textes juridiques et/ou des liens Internet, recherchés, choisis et sélectionnés par mes soins, dirigeant vers des sites, blogs, podcasts ou vidéos juridiques. Pour une recherche par mot, presser la touche Ctrl et taper sur la touche F : une fenêtre s'ouvre en haut à droite de votre écran, taper dedans votre mot puis taper sur Entrée pour faire défiler

Jurisprudence

Publié le 08/08/23 Vu 2 063 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit international privé : l'arrêt princesse de Bauffremont de 1878

Jurisprudence de droit international privé : l'arrêt de la Cour de cassation, relatif à la princesse de Bauffremont, de 1878

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Publié le 08/08/23 Vu 766 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Droit international privé : la loi du For ou lex Fori selon le Code civil

Droit international privé : la loi du For ou lex Fori, les articles 14 et 15 du Code civil et autres : Bruxelles I et II Bis

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Publié le 08/07/23 Vu 989 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les mots "rejeter" et "débouter" sont-ils juridiquement synonymes?

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Publié le 30/06/23 Vu 683 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La responsabilité civile professionnelle des conseillers en gestion de patrimoine

La responsabilité civile professionnelle, ou RCP, des conseillers en gestion de patrimoine, ou CGP : une jurisprudence de la chambre commerciale de la Cour de cassation

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Publié le 28/06/23 Vu 531 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les règles juridiques relatives au bénévolat en France

Les règles juridiques relatives au bénévolat en France : définitions, distinction avec le salariat etc...

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Publié le 23/06/23 Vu 476 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
La récusation et le renvoi pour suspicion légitime

La récusation et le renvoi pour suspicion légitime : code de procédure civile et jurisprudences

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Publié le 23/06/23 Vu 445 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
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Publié le 12/06/23 Vu 456 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs

Le cadre et le dispositif juridique français relatifs aux influenceurs dont le nombre est d'environ 150 000 en France en 2023

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Publié le 27/05/23 Vu 822 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Les compétences du juge aux affaires familiales ou JAF, en matière de concubinage

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Publié le 10/05/23 Vu 623 fois 0 Par Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit
Procédure civile pratique d'appel : la valeur des "dire et juger", "constater"

Procédure civile pratique d'appel : la valeur des "dire et juger", "constater" voire "supprimer" : les errements jurisprudentiels d'arrêts peu importants du fait de leur non publication

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A propos de l'auteur
Blog de Jérôme CHAMBRON, BAC+4 en Droit

JURISTE GÉNÉRALISTE BÉNÉVOLE  sur différents  Forums juridiques dont Légavox principalement.

Attention : je ne réponds pas aux demandes de renseignements ni de consultations juridiques pour des raisons de responsabilité civile.

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PRÉCORRECTEUR BÉNÉVOLE, uniquement par emails et OpenOffice, de travaux dirigés ou TD, d'étudiants en Licence de Droit.

Titulaire d'une Licence de Droit à BAC+3 et d'une Maîtrise de Droit à BAC+4.

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