Problème report de trésorerie a-1 sur Bilan Simplifié (cerfa 15948 * 06)

Publié le 04/05/2024 Vu 850 fois 11 Par
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15/04/2024 12:21

Bonjour à tous

Je remplie pour la seconde année mon bilan simplifié.

La première année, pas de problème :

- ACTIF -> Disponibilité : Ma trésorerie en fin d'exercice 2022 (4500€).
- PASSIF -> Capital Social : Le capital de mon entreprise à la création (5000€).
- PASSIF -> Résultat de l'exercice : Ma perte de l'exercice 2022 (-500€).

ACTIF = 4500€
PASSIF = 5000-500 = 4500€ = ACTIF

Pour la seconde année, je bloque :

- ACTIF -> Disponibilité : Ma trésorerie en fin d'exercice 2023 (4400€).
- PASSIF -> Capital Social : Le capital de mon entreprise à la création (5000€).
- PASSIF -> Résultat de l'exercice : Ma perte de l'exercice 2023 (-100€).

ACTIF = 4400€
PASSIF = 5000-100 = 4900€ (PROBLÈME)

En gros, je ne sais pas comment reporter ma perte de 500€ de 2022 pour équilibrer l'ACTIF et le PASSIF.

Je pensais que dans le "Capital Social" je devais mettre ma trésorerie en début d'exercice 2023 (doit 4500€), mais après quelques recherches je dois apparemment laisser le Capital Social de 5000€ dans cette partie.

Dans l'attente de votre aide, et merci d'avance.

Superviseur

15/04/2024 12:51

Bonjour
Nous sommes un site juridique, peu spécialisé en comptabilité.
__________________________
Rappel suite à réclamations, nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser des gens qui cherchent de l'aide. Humilité et empathie plutôt que condescendance
Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, code, arrêt), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

15/04/2024 12:54

Bonjour

Sur Google j'ai trouvé votre forum en faisant une recherche sur la comptabilité, et l'URL de ce forum le mentionne également : https://www.legavox.fr/forum/entreprise/comptabilite/fiscalite/

C'est pour cette raison que j'ai publié ma demande.

Superviseur

15/04/2024 13:07

Merci d'être venu, il arrive parfois des sujets juridiques liés à de la compta.
Je passe un petit mot à un ami, s'il a l'occasion de venir...
__________________________
Rappel suite à réclamations, nous sommes ici pour aider, non pour culpabiliser des gens qui cherchent de l'aide. Humilité et empathie plutôt que condescendance
Une réponse synthétique peut indiquer un fondement juridique (réf, code, arrêt), sans en coller l'ntégralité, souvent fastidieuse à lire pour un non averti.

24/04/2024 13:56

Merci à toi, j'espère que votre ami pourra passer

24/04/2024 16:38

Bonjour,

Je découvre votre interrogation. Je vais essayer d'y répondre. Tout d'abord une remarque, vous ne précisez pas si vous êtes en entreprise individuelle ou en société, même si vous parlez de Capital social, ce qui devrait signifier, sauf erreur de terminologie, que vous êtes en société, sinon, on parlerait de capital individuel ou capital, tout court.

A titre liminaire, je précise que les données du bilan correspondent aux données de la balance de clôture des comptes de l'exercice, sans qu'il soit besoin de procéder à des régularisations complémentaires. Tout ceci est conditionné par la tenue d'une comptabilité complète et régulière. Si la comptabilité est tenue au moyen d'un logiciel comptable, la balance peut être éditée, après clôture de la comptabilité.

Ceci dit, dans tous les cas, le résultat comptable (bénéfice 120 ou perte 129) ne disparait pas du bilan, sans enregistrement comptable. En entreprise individuelle, le résultat (bénéfice ou perte) est viré au capital, au début de l'exercice suivant celui de réalisation. Ainsi, en présence d'une perte de 500 euros à la clôture du 1er exercice, cette perte est virée au capital à l'ouverture du 2ème exercice, de sorte que le capital initial passe de 5000 € à 4500 €. L'écriture comptable correspondante est enregistrée au débit du compte 101 capital par le crédit du compte 129 perte de l'exercice, pour solde.

Si vous êtes en société, la procédure juridique est un peu plus complexe, puisque l'affectation du résultat résulte d'une décision prise en assemblée générale ou sur décision de l'associé unique, en présence de SASU ou EURL, par exemple. En fonction de la décision d'affectation prise par l'AG ou l'associé unique, l'écriture comptable va varier, bien entendu. le bénéfice peut être reporté à nouveau, distribué ou mis en réserve. Les écritures comptables en découlant peuvent être affectées par le régime fiscal de la société (soumise à l'IS ou société de personnes relevant de l'IR).

Je pourrai préciser, quand vous aurez indiqué la forme de votre entreprise (individuelle ou société et dans cette dernière hypothèse, nature et régime fiscal de la société) et son régime fiscal (réel simplifié, je suppose). Merci aussi de préciser si vous avez un logiciel comptable et dans la négative, comment est tenue la comptabilité.

Dans l'attente de vos précisions éventuelles,

Cordialement

03/05/2024 18:26

Bonjour john12 et merci beaucoup pour toutes ces précisions et pour votre temps.

Je suis en société SASU et je n'ai pas de logiciel comptable, j'apprends à faire mes déclarations seul, étant autodidacte et ayant actuellement très peu de choses à y mettre car j'ai une toute petite activité (vente de services, tous de même type, et récupération de commissions de mes partenaires).

En ce qui concerne la perte, j'ai indiqué que je l'affectais la totalité au compte courant de l'entreprise dans le PV de décisions de l'associé unique.

En ce qui concerne le bilan simplifié, j'ai mis 4500€ dans CAPITAUX PROPRES -> Capital social ou individuel (120). Dans ce bilan simplifié, il n'y a pas de 129 (c'est le Cerfa-15948 * 06).

En croisant ce que j'ai fait et ce que vous dites, je pense que c'est tout bon, mais n'hésitez pas à me le dire si j'ai loupé quelque chose.

03/05/2024 21:30

Bonsoir,

Vous êtes donc en société (SASU) et non entrepreneur individuel.

Vous dites que vous n'avez pas de logiciel comptable. Il est vrai que tenir une comptabilité informatisée n'est pas obligatoire, mais à défaut de logiciel, il faudrait des livres comptables côtés et paraphés sur lesquels, initialement, auraient dû être enregistrées les opérations de constitution de la société, avec notamment les apports ayant permis de libérer le capital social (vous avez parlé de 5000 €) et les frais de constitution. Vous ne dites pas si vous avez des immobilisations, corporelles (matériel, outillage, matériel et(ou) mobilier de bureau par exemple) ou immatérielles (logiciel, etc...). Si vous avez des investissements pour réaliser vos prestations, ceux-ci doivent être immobilisés en classe 2 du plan comptable et amortis.

Il m'est difficile de rentrer dans les détails de la comptabilité. Ce n'est pas possible, dans le cadre d'une discussion de forum.

Concernant le capital, dans une société, y compris en SASU, le capital social est en principe intangible, sauf modification, sur décision de l'associé unique, suivi des formalités de publicité (annonces légales, greffe du Tribunal de commerce). Votre capital reste donc fixé à 5000 €. Les pertes sont comptabilisées initialement au compte 129 résultat-perte (débiteur) qui figure en négatif, au passif du bilan. Elles sont ensuite, après décision d'affectation des résultats, affectées au report à nouveau 119 (débiteur) qui figure aussi en négatif, au passif du bilan.

Il me semble que vous connaissez peu de choses, en matière comptable et certainement, pas le minimum exigible pour comptabiliser toutes les opérations, y compris les opérations d'inventaire d'une société, si petite soit-elle.

Je vous encourage à vous rapprocher d'un comptable ou d'une personne qui pourrait vous aider comptablement et juridiquement. Il existe enfin de petits logiciels comptables pas chers qui sont faciles d'utilisation et qui devraient vous aider, pour autant que quelqu'un puisse vous surveiller un peu, au départ notamment.

Sans vouloir vous alarmer, je suis obligé de vous préciser que vous pourriez subir des préjudices, en cas de contrôle fiscal, si votre comptabilité n'était pas considérée comme régulière, par le contrôleur ou l'inspecteur vérificateur. (rectification d'office, pour comptabilité irrégulière et(ou) non probante, avec renversement de la charge de la preuve, etc...). A titre d'exemple, on peut signaler aussi, qu'en présence d'immobilisations qui doivent être amorties, le défaut de comptabilisation des amortissements, dans les délais légaux, empêche toute déduction, lors d'un contrôle fiscal (application de l'article 39B du CGI).

Voilà ce que je pouvais et devais vous dire, me semble-t-il.

Bonne fin de soirée

04/05/2024 00:22

Merci pour votre réponse qui m'inquiète...

Avant tout, pour préciser les choses, je n'ai effectué aucun achat physique depuis la création de mon entreprise. Je n'ai aucune charge régulière autre que les frais bancaires (294 du compte de résultat) et mon hébergeur de site web (242 du compte de résultat). Je ne gère pas non plus de TVA pour le moment.

Les clients payent des services (de mes partenaires), et moi je paie mes partenaires en gardant la commission. Il n'y a pas d'investissement autre que mon temps passé à réaliser mon site web, à conseiller et à répondre à des questions. Je n'ai aucun employé et je ne me verse aucun salaire.

Le point qui m'inquiète, c'est que je n'ai pas l'impression qu'on parle de la même chose, des même documents, et c'est la même sensation en lisant un site de compta.

1er exemple : Vous me reparlez du "compte 129" que j'aurais dû remplir avec ma perte de l'année dernière (500€). Mais ce compte 129 n'apparait ni sur le "bilan simplifié", ni sur le "compte de résultat simplifié". Je ne peux pas remplir une case qui n'existe pas sur le document officiel (cerfa N° 15948 * 06 du site officiel du gouvernement) ). Il n'y a pas non plus de "classe 2" sur ces documents.

2ème exemple : Les frais de constitution de mon entreprise sont uniquement ceux pour l'administrative (greffe...) donc un coût faible, non amortis, ils sont en charges.
Vous me dites qu'il fallait le mettre dans "frais de constitution", mais il n'y a rien de tel dans ces documents "simplifiés". Sur le site "compta-facile", c'est indiqué que les frais de constitutions sont à répartir sur les comptes 6227 et 401. Mais encore une fois, ces comptes 6227 et 401 ne sont pas présents sur les documents officiels que je dois remplir.

Je suis donc dans un GROS flou administratif et comptable car il manque une logique dans tout ça. Si encore les comptes 129, 6227 et 401 existaient sur mes documents, je comprendrais mes erreurs, mais ce n'est pas le cas, et ayant les docs officiels, l'erreur ne vient pas de là.

La seule hypothèse que j'ai, c'est que vous et "compta-facile" parlaient des documents "non simplifiés" qui sont ultra-détaillés et qui possèdent tous ces numéros de comptes (129...).

Qu'en pensez-vous ?

04/05/2024 08:55

Bonjour,
Quand on fait de la comptabilité, on utilise des comptes avec des numéros, figurant dans une liste de comptes qu'on appelle un plan comptable. Ces comptes se subdivisent en grandes classes, 1 pour les capitaux, 2 pour les immobilisations, 3 pour les stocks, s'il y en a bien sûr, 4 pour les comptes de tiers, clients et fournisseurs notamment, 5 pour la trésorerie, 6 pour les charges, 7 pour les produits.Chaque classe se subdivise en comptes et sous-comptes. Je ne vais pas rentrer davantage dans le détail. Mais pour une société, en régime réel donc, on doit tenir une comptabilité normalisée, avec des comptes qui doivent être servis et clôturés en fin d'exercice, pour déterminer le résultat qui doit ensuite être affecté, sur décision du ou des associés.
Les comptes n'apparaissent pas sur les imprimés fiscaux. Et quand on parle de résultat, la liasse se borne à énoncer résultat ( bénéfice ou perte), mais on doit savoir que cela correspond à un compte 120 (bénéfice) ou 129 (perte). Idem pour les immobilisations ( classe 2) qui ne comportent pas de n° sur la liasse.
Je découvre votre activité, au compte gouttes. Il semble donc que vous n'avez pas d'investissement immobilisé, hormis un ordinateur peut-être que vous.n'avez pas, je pense, inscrit à l'actif de votre société. Les remarques que j'ai pu faire à ce sujet ne vous concernent donc pas, à priori. J'ai simplement voulu vous sensibiliser à vos obligations dont le défaut de respect peut avoir des conséquences, en cas de contrôle fiscal. Il est vrai que , dans votre cas, eu égard à la taille de l'entreprise et au volume des opérations, vous risquez moins qu'un autre.
Par contre, je crois comprendre que vous n'avez pas de support comptable, logiciel ou livres comptables tenus dans le respect du plan comptable. Votre comptabilité est donc irrégulière, à tout le moins. C'est pour cela que je conseillais de vous rapprocher d'un comptable. Peut-être auriez-vous mieux fait de rester auto-entrepreneur. Vos obligations auraient été plus simples, mais c'est un autre sujet.
Bonne journée

04/05/2024 17:31

J'étais ingénieur informatique avant, j'avais donc déjà tout le matériel informatique nécessaire. Je n'ai vraiment fait aucun achat physique pour mon entreprise qui est 100% numérique.

Merci de sonner la sonnette d'alarme pour moi, c'est tout à votre honneur de m'informer.

Toutefois, pour vous rassurer en ce qui concerne le support comptable, sachez que j'ai fabriqué un tableur avec l'intégralité des chiffres qui transitent dans ma SASU (paiement clients, commissions, frais bancaires, frais paypal, cout à l'INPI pour la déclaration annuelle, etc...).

Je fais également des factures pour les achats de service de mes clients, et j'ai les factures de mes achats pour mon site web (nom de domaine par exemple).

Dans ma comptabilité, je mets un point d'honneur à détailler TOUS les chiffres sans prendre de raccourci.

J'ai aussi développé une interface web avec une base de données qui me permettent de renseigner toutes mes réservations/paiements ainsi que les sommes qui transitent en dehors des réservations.

J'aurais bien aimé avoir les moyens de passer par un comptable, mais ce n'est pas le cas. Les devis que j'ai réalisés sont entre 1200 et 2500€ par an...

Quant aux logiciels comptables, je n'ai trouvé que des logiciels avec un abonnement (donc cher à l'année). J'aurais aimé trouver un logiciel que je puisse utiliser 1 fois par an en y entrant les chiffres de mes différents supports.

Si vous connaissez une solution simple et peu couteuse, je suis preneur de vos Nième conseils.

En ce qui concerne le statut de mon entreprise, je n'ai jamais été auto-entrepreneur. On m'a conseillé dès le début de faire une SASU car à la base je devais créer une agence de voyage classique et faire des réservations pour mes clients (vols, trains, locations...). Toutefois, voyant que c'était trop chronophage, et qu'il fallait sortir énormément d'argent pour embaucher et pour diverses autorisations légales (du moins en France), j'ai transformé mon activité.

Pas facile d'entreprendre en France mine de rien (coûts et complexité). Je comprends de plus en plus pourquoi énormément de personnes me disent d'aller créer ma boite dans un autre pays, et ça depuis sa création. Car oui, j'ai quand même décidé de créer en France malgré tout ça, mais aujourd'hui je réfléchis à fermer mon entreprise dans l'année pour devenir auto-entrepreneur ou pour la créer dans un autre pays.

Dans tous les cas, encore un GRAND merci pour vos conseils et mises en garde.

04/05/2024 19:08

Re,

D'abord, je précise ou rappelle, pour le cas où vous ne le sauriez pas encore, que j'ai exercé, durant l'essentiel de ma carrière professionnelle et jusqu'en 2012, date de mon départ en retraite. les fonctions d'inspecteur des impôts, affecté en brigade de vérification.

Si j'ai alerté, c'est que j'ai eu à connaître de situations dans lesquelles des entrepreneurs, ne connaissant rien ou presque à la comptabilité, avaient décidé, volontairement ou par difficulté de payer un comptable, de respecter les règles comptables. Il faut comprendre que ces dossiers sont facilement et automatiquement repérés et programmés pour la vérification. Le contrôle ne signifie pas qu'il y aura des redressements, mais voir débarquer un inspecteur ou un contrôleur des Finances publiques est toujours un peu traumatisant et si l'activité est relativement importante et complexe, la conclusion du contrôle peut être plus ou moins douloureuse. J'avais évoqué le problème des immobilisations et amortissements, parce que c'est quelque chose que l'on trouve souvent. Des immobilisations sont passées en frais généraux, donc en charges et lors du contrôle, la charge est réintégrée aux résultats, car elle devait être inscrite à un compte d'immobilisation (classe 2) et amortie par un compte de dotation aux amortissements (681). Or, les amortissements n'ayant pas été comptabilisés, ils ne sont pas déductibles (article 39 B du CGI). Au final, on a un redressement du résultat, à hauteur du montant irrégulièrement passé en charge. Il est vrai que ce cas ne vous concerne pas, puisque vous n'avez pas, à priori, d'immobilisations inscrites à l'actif de la SASU. J'en ai parlé, pour vous faire prendre conscience de certains risques liés à une mauvaise application des règles comptables et fiscales, sans volonté de frauder. Le problème est identique pour les provisions qui doivent être effectivement comptabilisées, pour être déductibles.

Je n'insiterai plus sur la rigueur comptable ou fiscale. Je suis heureux d'apprendre que vous avez de solides connaissances informatiques qui vous permettent d'avoir des documents et justificatifs comptables sur un tableur et dans des bases de données.

Vous enregistrez méticuleusement vos opérations comptables, dites-vous. Je ne sais pas comment vous comptabilisez vos produits (classe 7), produits encaissés ou créances acquises, mais vous devez savoir que les produits imposables doivent correspondre aux créances acquises (certaines dans le principe et déterminées dans le montant) et pas seulement à vos encaissements et que les charges impactant le résultat doivent correspondre aux dettes certaines dans le principe et déterminées dans le montant, quelle que soit la date de paiement. Autrement dit, vous devez tenir une comptabilité d'engagement et pas seulement de trésorerie. Si, dans un premier temps, vous comptabilisez les encaissements et décaissements, vous devez, en fin d'exercice passer en comptabilité d'engagement, en comptabilisant les créances acquises non encore encaissées et les dettes certaines pas encore payées.

Si cette prescription est respectée, vous ne devriez pas trop courir de risques fiscaux.

Bonne continuation

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