Nombre de projets autorisés dans une résolution d'AG

Bonjour,

Combien de projets/questions sont autorisées dans la rédaction d'une résolution en AG?



Merci.

bonjour,

il n'y a pas de limites à part celles du bon sens, une A.G. ne peut pas durer trop longtemps, car les présents s'en vont.

salutations

Re,

Je crois qu'on ne s'est pas compris.

Je ne parle pas de nombre de résolutions dans la convocation mais plutôt de chaque résolution.

Est ce qu'il est régulier d'avoir plussieurs questions dans la même résolution?

bonjour

pouvez vous préciser votre question?

Bonjour,
Une résolution doit elle correspondre à une seule question qui sera débattu lors de l'A ? En sachant que dans une AG il y a plusieurs résolutions. J'ai vu des cas où dans la même résolution était "noyé" plusieurs questions qui n'avaient pas de lien entre elles et qui a eu pour conséquence de valider une décision qui n'auraient pas été si elle avait fait l'objet d'une résolution distincte.

Bonjour,

Pour répondre à votre question, je vous invite à consulter ce blog d'un avocat ; https://www.seban-associes.avocat.fr/questions-indissociables-relatives-aux-travaux-decides-en-assemblees-generales-un-seul-vote-suffit/

La règle générale est ; une question = une résolution.

Dans la pratique, la réponse est loin d'être univoque, il faut savoir exactement définir ce que sont des questions indissociables.

D'après ce blog, on peut voter dans la même résolution la réalisation de travaux, la désignation de l'architecte + le montant de ses honoraires et le choix d'une assurance DO, cette résolution à plusieurs questions ne nécessitant pas plusieurs votes distincts.

Mais de mon point de vue, on peut être d'accord sur le principe des travaux, mais pas sur le choix de l'architecte. D'autant que la mise en concurrence étant de mise, et compte tenu des votes par correspondance où chaque choix doit être distinctement proposé, il vaut mieux que le syndic présente des résolutions distinctes.

A noter qu'il est possible que ce blog rapporte des jugements antérieurs à la mise en place des votes par correspondance (cette obligation des votes par correspondance est beaucoup plus contraignante et des résolutions autrefois indissociables peuvent être aujourd'hui considérés comme dissociables).