Gérer son association

Publié le 13/10/14 Vu 442 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Comment se répartissent les pouvoirs entre le Président et le Directeur salarié de l'association ?

Une mauvaise répartition des pouvoirs entre le Président et le directeur salarié peut être source de conflits, voire aboutir à la qualification du directeur salarié de "dirigeant de fait".

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Publié le 10/10/14 Vu 506 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
La responsabilité du dirigeant d'association en cas de manquements à la réglementation

Les dirigeants d'une association loi 1901 peuvent être responsables en cas de manquements à la réglementation sociale ou fiscale.

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Publié le 07/10/14 Vu 448 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Un mineur peut-il être élu dans les instances dirigeantes d'une association ?

Juridiquement, rien ne s'oppose à ce que les mineurs puissent être élus au conseil d'administration ou au bureau d'une association.

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Publié le 06/10/14 Vu 490 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Les ressources apportées par des personnes ou organismes extérieurs à l'association

L'association loi 1901 peut percevoir divers types de ressources...

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Publié le 03/10/14 Vu 461 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Remboursement des frais d'un bénévole : procédure à suivre

Le remboursement des frais engagés par un bénévole nécessite de suivre une procédure spécifique.

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Publié le 01/10/14 Vu 591 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Questions/Réponses : la responsabilité des dirigeants d'association

Voici les questions les plus souvent posées par les associations à propos de la responsabilité de leurs dirigeants.

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Publié le 30/09/14 Vu 472 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Questions/Réponses : les activités de l'association

Voici les questions que les associations se posent le plus fréquemment au sujet de leurs activités.

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Publié le 29/09/14 Vu 469 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Qui peut devenir membre d'une association ?

Une association ne peut exister que dans la mesure où elle parvient à attirer des adhérents.

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Publié le 26/09/14 Vu 478 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Questions/Réponses : les statuts d'une association

Voici les principales questions que les associations se posent au sujet de leurs statuts.

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Publié le 24/09/14 Vu 497 fois 0 Par Assistant-juridique.fr
Questions/Réponses : la rétribution des dirigeants d'association

Voici les questions les plus souvent posées par les associations à propos de la rémunération de leurs dirigeants.

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