Par produit exceptionnel, on vise :
- les subventions,
- les dons et legs,
- les indemnités diverses,
- les dégrèvements d'impôt.
Pour en savoir plus : http://www.assistant-juridique.fr/produits_exceptionnels.jsp
9 rue Léopold Sédar Senghor
14460 Colombelles
02.61.53.08.01
Les produits exceptionnels sont les produits hors gestion courante de l'entreprise.
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Par produit exceptionnel, on vise :
- les subventions,
- les dons et legs,
- les indemnités diverses,
- les dégrèvements d'impôt.
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