La première question à se poser est de savoir si vos horaires de travail sont contractualisés, c'est-à-dire si vous et votre employeur avez décidé de faire de vos horaires de travail une condition essentielle de votre embauche.
Si vos horaires de travail sont mentionnés dans votre contrat de travail, et sous réserve de la rédaction de la clause, il peut être considéré que vos horaires ont été contractualisés.
Dans ce cas, votre employeur ne peut y apporter de modification qu'avec votre accord.
Si vos horaires ne sont pas contractualisés, le principe veut que votre employeur soit libre de les modifier à sa guise, sans avoir besoin pour cela de requérir votre accord.
Mais comme tout principe appelle des exceptions, l'employeur voit sa liberté restreinte : l'employeur ne peut librement modifier vos horaires de travail que si cela n'entraîne pas un bouleversement de l'économie du contrat.
Il faut entendre par cela que la modification des horaires entraîne un changement radical dans le rythme de travail qui était le vôtre auparavant.
Il a ainsi été jugé que le passage d'un travail de jour à un travail de nuit, et inversement, constitue une modification du contrat de travail.
Il en est notamment de même du passage d'un horaire continu à un horaire discontinu, et inversement.
Votre employeur doit alors solliciter votre accord.
Cet accord doit être explicite. Il ne peut notamment se déduire du fait que vous ayez continué à travailler aux conditions modifiées.
En cas de refus de votre part, votre employeur devra alors faire un choix :
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soit renoncer à la modification envisagée
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soit vous licencier. Mais dans ce cas, votre refus ne peut justifier à lui seul le licenciement. Il faudra alors à votre employeur invoquer le motif pour lequel il vous a proposé la modification de vos horaires de travail.
Si votre employeur ne prend pas la peine de solliciter votre accord, il commet un manquement grave à ses obligations, qui vous donne la possibilité de prendre acte de la rupture de votre contrat de travail à ses torts ou de saisir le Conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire de votre contrat de travail.
Pour en savoir plus sur ces modes de rupture du contrat de travail, voir l'article correspondant.
