1-la propriété intellectuelle –évolution- :
L’évolution du domaine de la propriété intellectuelle, à rendu ces droit universel ,elles sont devenu très lier au domaine économique , et utiliser dans le domaine politique, plusieurs dispositifs sont prisent au nom de la propriété intellectuelle , mais ils ont une grande influence souvent direct sur le plan économique et politique .
Cette évolution est devenue très importante avec la pluralité et la diversité des inventions, alors la richesse d’un paye est devenu plus lier à la potentialité d’un peuple en inventions. Ce qui lui assure une économie solide, fort et compétitif.
De là l’importance de protéger la propriété intellectuelle est devenu grandes dans les stratégies économique des états (convention de TRIPS).
Les méthodes de protections se sont développé pour rependre à cette évolution et cette importance en croissance.
2-plateforme juridique de protection :
La protection des droits intellectuelles passe en premier lieu par le cadre juridique, qui doit refléter et suivre cette croissance d’intérêts économiques lier à la propriété intellectuelle.
Le Maroc a suivit le rythme d’évolution , il a adopté une nouvelle loi en relation , signé des convention de libre échange avec plusieurs états . il est toujours présent dans les grands rendez vous qui ont en thème , la protection de la propriété intellectuelle .
Dahir 23/06/1916
Dahir 09/11/1926
Dahir 16/02/1927
Dahir 29/07/1970
Dahir 15/02/2000 loi 2.00
Dahir 14/02/2006 loi 34.05
Dahir 18/06/1951 applique la convention de Berne.
Dahir 08/01/1974 convention international des droits d’auteur -Genève ,1952
La création de l’office marocaines des droits d’auteur 08/03/1965
Le Maroc s’est inscris dès le début du dernier siècle dans le domaine de la protection des droits d’auteur , ce qui a aidé à avoir une loi très développé dans les procédures de protection et les dispositifs de contrôle douanières ,cette loi de 34-05 , a rendu la responsabilité double en la matière des services en ligne , une responsabilité civil et une autre pénal . La reconnaissance de la signature électronique.
le Maroc dispose d’une loi que nous le considérons très développé , assure la protection de la propriété intellectuelle, avec une justice qui s ‘auto-métamorphose avec ces nouveaux défis.
