Urgent - Fournisseur qui coupe notre compte

Bonjour,

Voilà je vous explique notre problème qui est assez important voir, dramatique.

Je suis cogérant d'une SARL de vente de vêtements pour femme en ligne qui a été créée en 2010 en FRANCE. Nous avons et cela depuis la création de notre société un seul et unique fournisseur qui est basé en ALLEMAGNE.

Nous avons depuis notre ouverture jamais travaillé avec d'autres fournisseurs, nous précisons que nous n'avions pourtant aucune clause d'exclusivité, mais comme nus étions satisfait de leurs prestations, nous n'avions jamais chercher ailleurs.

Ce fournisseurs nous fournis les photos des produits que nous vendons de chez eux. En l'espace de 2 ans et 9 mois nous leur avons achetés et payé pour plus de 289 000€ de marchandises et cela sans avoir aucun impayés étant donné que nous avions l'obligation de payer notre marchandise avant même que ces derniers ne nous l'aient expédiée.

Nos achats chez eux :
- 2011 : 86 297,00€
- 2012 : 104 169,66€
- 2013 (jusqu'à septembre) : 98 962,34€

Nous passons commande chez eux tous les jours pour en moyenne 15 000,00€ par mois.

De plus depuis un an, ceux-ci ce permettent de nous facturer en sus de la marchandise et des coûts d'expédition des frais PAYPAL, alors que Paypal, interdit aux vendeurs de refacturer aux clients des frais Paypal.

Notre problème est donc le suivant :
Du jour au lendemain, et cela sans écrit mais uniquement par email, nous avons reçu vendredi une email nous informons que notre compte chez eux était coupé et qu'ils ne souhaitaient plus travailler avec notre entreprise. Je vous rappelle que nous n'avons jamais eu un seul impayé, nous ne leur avons non plus retourner aucun article t cela en quasiment 3 ans.

Leur raison : Ils nous disent que nous sommes autorisé à utiliser leur images produits uniquement pour les produits achetés chez eux et uniquement pour les quantités exactes achetés chez eux.

Cela ne les a pas dérangé durant deux ans environ que nous faisons de la sorte. Car il arrive parfois que nous vendons toutes les références achetés chez eux mais que nous fassions de réassort, et nous ne pouvons pas nous permettre de retirer le produit de la vente alors que ces derniers vont nous être livrés 2 jours plus tard. Cela est totalement illogique !!!

Par contre il est vrai que certaine fois nous avions mis en vente de leurs produits que nous n'avions pas achetés, mais ceci était le cas que durant 3/4 jours car dès que nous mettons des nouveautés ces produits concernés partent au moins en 1 exemplaire au bout de seulement 3 jours après leurs mises en ligne.

Nos questions :
1) Ont-ils le droit de couper notre compte client de la sorte sans un courrier écrit papier ?
1.1) D'autant plus que nous avons toujours payés nos factures ?

2) S'ils n'ont pas le droit quel(s) recours avons nous ?

Le plus grave dans cette histoire est que nous avons un effectif de 3 personnes et que nous n'avons donc à ce jour plus de fournisseurs et qu'aucun autre fournisseurs ne fait ce genre de vêtement ce qui nous oblige à mettre tous nos effectifs en chômage technique puisque nos stocks sont quasi vide du coup. Et si nous changeons de fournisseur cela nous oblige a changer de type de vêtement à vendre et donc à refaire toute une clientèle alors que nous avions plus de 11 000 clients dont 60% qui recommandent de façon régulière.

Nous avons vraiment besoin de votre aide, car sinon nous allons de façon quasiment certaine être obligé de fermer la société.

Merci d'avance pour vos réponses.

Cordialement

Cher Monsieur,

Premièrement, dans la mesure où il existe un contrat, il conviendrait de l'étudier.

Dans la mesure où l'utilisation de leur image serait constitutif d'une faute grave, une rupture sans préavis pourrait être envisagée. Toutefois, cela me semble excessif et cette rupture pourrait être requalifiée en rupture brutale d'une relation commerciale établie et donner lieu, le cas échéant, à des dommages et intérêts.

Sachant que c'est votre seul fournisseur, il conviendrait de lui adresser un courrier en lui indiquant qu'une telle rupture est de nature à engager sa responsabilité tout en lui indiquant que vous souhaitez poursuivre votre relation.

A défaut de retour de leur part, il conviendra le cas échéant d'envisager une action juridique.

A votre disposition pour en discuter.

DM
06 72 70 09 57