Selon le Code civil, chaque parent doit contribuer à l’éducation de l’enfant en fonction de ses ressources et des besoins de l'enfant. La répartition des dépenses doit être équitable, reflétant la proportion des ressources de chaque parent.
Une récente réponse ministérielle souligne les enjeux de cette question, notamment lorsqu'un parent démontre que ses ressources ou charges personnelles n'ont pas suivi la même évolution que celles de l'autre parent.
Avec ma collaboratrice Joséphine COZ, nous avons défini une nouvelle approche précise pour le calcul et la simulation des pensions alimentaires, reposant sur le coût réel lié à l’enfant, le temps passé chez chaque parent, leurs revenus respectifs... C'est donc une démarche in concreto.
Il est essentiel de rappeler que cette contribution est destinée à couvrir les besoins de l’enfant et ne doit pas avoir pour objet ou pour effet d'enrichir l’un des parents au détriment de l’autre.
Parfois mal expliquée, la pension alimentaire est trop souvent mal comprise des parents. Elle peut également être perçue comme une injustice : un parent peut estimer ne pas passer suffisamment de temps avec son enfant tout en supportant une charge financière qui lui semble excessive, sans savoir exactement à quoi elle sert.
Restaurer un dialogue parental autour des questions financières liés à l’enfant est non seulement souhaitable mais possible ! Les procédures contentieuses, avec leurs délais souvent déraisonnables et leur coût important, mécontentent parfois les deux parents. En outre, si les parents demeurent en désaccord, elles doivent être répétées jusqu’à ce que l’enfant soit financièrement indépendant...
La voie amiable est donc toujours à priviléger et la méthode "Régent & Coz" peut contribuer à cette pacification en objectivant la simulation de la pension.
