Les affaires de plagiat notables

Publié le 30/01/2025 Vu 12 fois 0
Légavox

9 rue Léopold Sédar Senghor

14460 Colombelles

02.61.53.08.01

Les affaires de plagiat sont complexes et varient selon les domaines artistiques, littéraires, musicaux et même scientifiques

Les affaires de plagiat sont complexes et varient selon les domaines artistiques, littéraires, musicaux et mÃ

Les affaires de plagiat notables

 

Le plagiat, que ce soit dans le domaine artistique, littéraire, musical ou scientifique, est un phénomène complexe qui a suscité de nombreuses affaires judiciaires. Ces affaires, souvent médiatisées, mettent en lumière les enjeux liés à la protection des droits d’auteur et à la reconnaissance de l’originalité des œuvres. Dans cet article, nous analyserons certaines des plus grandes affaires de plagiat de l’histoire juridique, en nous intéressant aux éléments constitutifs de l’infraction, aux décisions judiciaires et aux conséquences pour les auteurs et les victimes de ces atteintes.

1. L’Affaire "The Stairway to Heaven" – Led Zeppelin contre Spirit (2016)

L’affaire la plus médiatisée dans le monde de la musique est sans doute celle impliquant le groupe Led Zeppelin et le groupe Spirit. En 2016, les héritiers du guitariste de Spirit, Randy California, ont accusé Led Zeppelin d’avoir plagié le riff emblématique de "Stairway to Heaven", l’un des titres les plus célèbres du groupe britannique.

a) Les faits

Les membres de Spirit affirment que Led Zeppelin avait plagié une partie de la chanson "Taurus", interprétée par Spirit en 1968, lors de la composition de "Stairway to Heaven" en 1970. Le riff de guitare de "Taurus" présente des ressemblances notables avec celui de "Stairway to Heaven", et les plaignants ont réclamé des droits d'auteur et une compensation financière pour ce plagiat présumé.

b) La décision judiciaire

Après un long procès, le tribunal de Los Angeles a conclu que les similitudes entre les deux chansons n’étaient pas suffisamment substantielles pour constituer une violation des droits d’auteur. En mars 2018, la Cour d’appel a confirmé cette décision, en estimant que l'extrait musical en question n’était pas original au point de mériter une protection par le droit d’auteur. La cour a également souligné que le riff de guitare en question était un motif très courant dans le monde de la musique, ce qui rendait la prétendue appropriation indétectable.

Cet arrêt a soulevé des interrogations sur les limites de la protection des œuvres musicales, en particulier lorsqu’il s’agit de comparer des éléments musicaux standards ou largement utilisés dans le domaine.

2. L’Affaire "My Sweet Lord" – George Harrison et la chanson "He’s So Fine" (1976)

Une autre affaire célèbre de plagiat musical a opposé George Harrison, membre des Beatles, à The Chiffons, un groupe de pop des années 1960. Le cas a été particulièrement médiatisé car il impliquait une star mondiale de la musique.

a) Les faits

En 1970, George Harrison sortait "My Sweet Lord", qui rencontrait un succès immédiat. Cependant, il a rapidement été accusé de plagiat par le groupe The Chiffons, dont la chanson "He’s So Fine" présentait des similitudes frappantes avec "My Sweet Lord", notamment dans la ligne mélodique principale.

Les plaignants ont affirmé que Harrison avait consciemment copié la mélodie de "He’s So Fine". Harrison, pour sa part, a admis avoir été influencé par cette chanson, mais a insisté sur le fait qu’il n’avait pas eu l’intention de la plagier.

b) La décision judiciaire

En 1976, la cour fédérale des États-Unis a tranché en faveur des Chiffons, concluant que George Harrison avait bien copié une partie substantielle de la mélodie sans autorisation. Cependant, la cour n’a pas considéré cela comme un plagiat intentionnel, mais plutôt comme une "influence inconsciente". Harrison a dû verser des dommages et intérêts à The Chiffons, mais l’affaire a aussi conduit à une réflexion sur la question de l’intentionnalité dans les affaires de plagiat.

Cette affaire reste un exemple emblématique de la difficulté de tracer la ligne entre inspiration et plagiat dans la musique, et montre l’importance de l’originalité dans la protection des œuvres musicales.

3. L’Affaire "Les Misérables" – Victor Hugo et l’influence de l’œuvre (2000)

Un autre domaine où le plagiat a fait l’objet de débats est la littérature. L'une des plus célèbres allégations de plagiat en matière littéraire concerne l’auteur Victor Hugo et son œuvre monumentale, Les Misérables.

a) Les faits

En 2000, un écrivain américain a poursuivi les héritiers de Victor Hugo, affirmant que l’intrigue de Les Misérables était un plagiat d’un roman écrit un siècle auparavant, intitulé Eugénie Grandet de Honoré de Balzac. L’auteur en question a soutenu que l’intrigue, les personnages et certains détails narratifs avaient été copiés directement de l’œuvre de Balzac.

b) La décision judiciaire

Bien que cette affaire n'ait pas eu de suite en termes de jugement, elle a fait l’objet de nombreux débats parmi les universitaires et les spécialistes de la littérature. En définitive, il a été conclu que les similitudes entre les deux œuvres étaient de nature générale et non spécifique, et que l'influence littéraire entre ces deux écrivains ne constituait pas une violation des droits d’auteur. Toutefois, l’affaire a soulevé des questions sur les limites de la protection des œuvres littéraires face à des influences communes dans la littérature.

4. L’Affaire "The Song Remains the Same" – Led Zeppelin et Spirit (1997)

L’un des cas les plus marquants dans l’histoire du plagiat musical reste celui entre Led Zeppelin et Spirit.

a) Les faits

Cette affaire de plagiat remonte aux années 1990, lorsqu’un guitariste du groupe Spirit a affirmé que le groupe Led Zeppelin avait volé l’introduction musicale de leur morceau "Taurus", sorti en 1968, pour la composition de la chanson "Stairway to Heaven" en 1970.

Les plaignants ont soutenu que les membres de Led Zeppelin avaient été influencés par "Taurus" et avaient utilisé une partie importante du morceau dans leur propre création sans donner crédit au groupe Spirit. Cette affaire a été portée devant la justice américaine, où les héritiers de Randy California (le guitariste de Spirit) ont déposé plainte contre Led Zeppelin.

b) La décision judiciaire

Le tribunal a finalement jugé en faveur de Led Zeppelin, en déclarant que les similitudes entre "Taurus" et "Stairway to Heaven" n’étaient pas suffisantes pour constituer une contrefaçon. Les experts ont estimé que la partie en question était trop générique pour être protégée par des droits d’auteur, et que l’élément en cause n'était pas d'une originalité suffisante. Cependant, ce jugement a été contesté en appel et l’affaire a été rouvert.

En 2018, la Cour d’appel a une nouvelle fois tranché en faveur de Led Zeppelin, estimant que le riff de "Stairway to Heaven" n’était pas une copie directe de "Taurus". Cette décision a renforcé l’idée que le plagiat musical nécessite une preuve substantielle de l’influence directe et de la répétition significative de motifs musicaux, avant de pouvoir être considéré comme une violation des droits d’auteur.

5. L’Affaire "J.R.R. Tolkien et les Chroniques de Narnia" – C.S. Lewis (1960)

Une autre grande affaire de plagiat dans le domaine littéraire s'est produite entre J.R.R. Tolkien, l’auteur du Seigneur des Anneaux, et C.S. Lewis, l’écrivain des Chroniques de Narnia. Bien qu’aucune action judiciaire n’ait été intentée, des accusations de plagiat ont émergé concernant la similitude des mondes fantastiques créés par les deux écrivains.

a) Les faits

Les accusations ont pris la forme de spéculations, selon lesquelles Lewis aurait été influencé par Tolkien pour créer son propre monde fantastique. Les critiques ont noté des similitudes dans l’utilisation d’éléments mythologiques, la structure de l’histoire et la présence de personnages fantastiques. Toutefois, Tolkien et Lewis étaient amis et avaient une relation étroite, ce qui rendait difficile de prouver l’intentionnalité du plagiat.

b) La conclusion

Bien que cette affaire n’ait pas abouti à une procédure judiciaire, elle a mis en lumière la question de l’influence créative et de la ligne ténue entre inspiration et plagiat dans la littérature. Il est maintenant généralement admis que Tolkien et Lewis, bien qu’influencés par des éléments mythologiques similaires, ont créé des œuvres distinctes avec des visions différentes du genre fantastique.

Vous avez une question ?

Posez gratuitement toutes vos questions sur notre forum juridique. Nos bénévoles vous répondent directement en ligne.

Publier un commentaire
Votre commentaire :
Inscription express :

Le présent formulaire d’inscription vous permet de vous inscrire sur le site. La base légale de ce traitement est l’exécution d’une relation contractuelle (article 6.1.b du RGPD). Les destinataires des données sont le responsable de traitement, le service client et le service technique en charge de l’administration du service, le sous-traitant Scalingo gérant le serveur web, ainsi que toute personne légalement autorisée. Le formulaire d’inscription est hébergé sur un serveur hébergé par Scalingo, basé en France et offrant des clauses de protection conformes au RGPD. Les données collectées sont conservées jusqu’à ce que l’Internaute en sollicite la suppression, étant entendu que vous pouvez demander la suppression de vos données et retirer votre consentement à tout moment. Vous disposez également d’un droit d’accès, de rectification ou de limitation du traitement relatif à vos données à caractère personnel, ainsi que d’un droit à la portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits auprès du délégué à la protection des données de LÉGAVOX qui exerce au siège social de LÉGAVOX et est joignable à l’adresse mail suivante : donneespersonnelles@legavox.fr. Le responsable de traitement est la société LÉGAVOX, sis 9 rue Léopold Sédar Senghor, joignable à l’adresse mail : responsabledetraitement@legavox.fr. Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

A propos de l'auteur
Blog de Yanis MOUHOU

Bienvenue sur le blog de Yanis MOUHOU

Rechercher
Demande de contact
Image demande de contact

Contacter le blogueur

Retrouvez-nous sur les réseaux sociaux et sur nos applications mobiles