Compétence principale : Droit des nouvelles technologies
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J'ai travaillé pendant plus de huit ans sur les droits attachés aux catalogues d'une grand groupe audiovisuel. A cette occasion, j'ai pris conscience de l'importance croissante des actifs intangibles dans les opérations concernant une entreprise (fusion, cession ou apport partiel d'actifs, TUP...) et, plus généralement, dans sa valeur patrimoniale.
Voulant étudier cet aspect de plus près, j'ai repris des études : d'abord en suivant un master 2 au CEIPI "Droit et gestion de la propriété intellectuelle", ensuite en passant l'examen d'entrée au CRFPA puis le CAPA.
Le but de ce blog est de réfléchir sur les problématiques liés au droits incorporels et à leur influence sur le droit positif. On pense bien sûr au droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies, mais, à y regarder de près, toutes les disciplines du droit sont concernées. Que l'on songe, par exemple, au traffic des permis d'émission de CO2 en droit pénal.
Bonne visite et bonne lecture.
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