Les 55 œuvres de Peppone, parmi lesquelles des bustes et des fusées, constituent des contrefaçons des droits dont sont titulaires respectivement l’ayant droit d’Hergé et la société Moulinsart sur l’œuvre d’Hergé.
Ainsi a jugé le Tribunal judiciaire dans une décision du 17 juin 2021 qui ne constitue probablement que le point de départ d’un vaste contentieux (TJ Marseille, 1re civ., 17 juin 2021, n° 19/03947).
Profitant de la période estivale, les aventures judiciaires de Tintin se sont poursuivies au Tribunal judiciaire de Marseille avec un jugement qui mérite quelques instants d’analyse.
Après s’être prononcé sur la recevabilité de sa saisine et sur la validité de la saisie-contrefaçon opérée par la société Moulinsart avant tout-procès, sur lesquels ils n’ont rien trouvé à redire, les magistrats ont abordés le fond du dossier à savoir : l’œuvre d’Hergé mérite-t-elle la protection du droit d’auteur (critère de l’originalité I) et, le cas échéant, a-t-elle était contrefaite par l’artiste plasticien (II)
I. Sur l’originalité
L’originalité se définie comme l’empreinte de la personnalité de l’auteur sur l’œuvre.
Sur l’originalité du personnage de Tintin d’abord, les défendeurs contestent son caractère protégeable en soutenant, sans rougir, qu’Hergé a repris le nom et le graphisme du personnage de Tintin-Lutin créé à la fin du XIXe siècle et tombé dans le domaine public.
Cet argument ne suffisant pas à convaincre les juges qui estiment que, bien que les deux Tintin portent une même culotte de golf beige, ils sont différents, leur visage se démarquant sensiblement et le caractère du Tintin-Lutin demeurant totalement inconnu.
Un élément clé est produit au débat par les demanderesses : une interview d’Hergé, donnée en 1979 à l’occasion d’une célèbre émission de télévision, lequel va emporter la conviction du tribunal.
Le dessinateur y fait comprendre que Tintin est une « partie » de lui, une « projection » de lui-même, qu’il s’agit d’un « travail personnel » et que, pour élaborer son personnage, qu’il voulait jeune et dynamique, il s’est « contenté de faire un petit fond, un cercle, une petite mèche pour donner un accent ».
Hergé démontre au cours de cette interview un véritable parti pris artistique, des choix arbitraires, libérés de toute contrainte ou nécessité, qui mit bout à bout permettent de conclure que le personnage de Tintin est empreint de la personnalité de son auteur et mérite donc la qualification d’œuvre originale, bénéficiant de la protection par le droit d’auteur.
Après le héros de bande dessinée, le tribunal doit trancher la question de l’originalité de la fusée de l’album Objectif Lune et On a marché sur la Lune et estime que, bien qu’inspirée des fusées V2 allemandes pendant la Seconde Guerre mondiale, celle d’Hergé possède une « physionomie propre ».
Pour trancher de la sorte le tribunal se fonde sur le nombre particulier d’ailerons, l’antenne, les amortisseurs semi-sphériques ainsi que le choix discrétionnaire du damier rouge et blanc possédant un nombre de cases particulier (et désormais iconique !).
Enfin, la juridiction constate que les dix-huit titres invoqués par les demandeurs, dont L’Étoile mystérieuse, L’Île noire ou bien encore Le Secret de la Licorne, sont également originaux au motif qu’ils procèdent de la « combinaison insolite de mots ». En effet, aux termes de l’article L.112-4 du Code de la propriété intellectuelle « Le titre d’une œuvre de l’esprit, dès lors qu’il présente un caractère original, est protégé comme l’œuvre elle-même ». L’analyse des titres par les juges est globale, conformément à la jurisprudence applicable en telle matière, et non pas une analyse de chacun des mots le composant, pris isolément (v. par ex., Civ., 1re, 12 septembre 2018, n°17-18.390, PIBD).
C’est ainsi qu’est consacrée l’originalité du personnage de Tintin, de son buste, de sa fusée et de dix-huit de ses titres d’album. Restait aux magistrats à examiner l’existence des éléments constitutif de la contrefaçon.
II. Sur la contrefaçon
Sans contestation possible, il s’avère que Peppone reprend la forme originale de la fusée dessinée par Hergé, assortie du damier rouge et blanc, peu ou prou modifié, ainsi que les modèles tridimensionnels commercialisés par la société Moulinsart, le tout sous des dénominations serviles ou quasi serviles des titres de dix-huit albums des aventures de Tintin tel que Tintin Temple du Soleil, les défendeurs tentant de soutenir « qu’il n’existe aucun risque de confusion dès lors que ces titres ne sont pas repris pour identifier des œuvres du même genre » (buste, fusée/bande dessinée). L’argumentation peine à convaincre.
De même, les bustes du sculpteur reprennent servilement le graphisme du personnage de Tintin et ressemblent aux bustes de Tintin commercialisés par la société Moulinsart, à la différence près que les dimensions et les couleurs ne sont pas les mêmes.
Mais la reproduction ne s’arrête pas là puisque le plasticien n’hésite pas à y ajouter des reproductions de pages entières des albums des aventures de Tintin rendant ainsi immédiatement reconnaissable le personnage d’Hergé.
Les moyens de défense, notamment l’exception de parodie, sont tour à tour rejetés par les magistrats qui considèrent que les œuvres de Peppone, constituent des contrefaçons des droits dont sont titulaires respectivement l’ayant droit d’Hergé et la société Moulinsart sur l’œuvre d’Hergé.
La maison d’édition qui n’est pas à sa première affaire portant sur la défense des droits de l’œuvre d’Hergé, triomphe donc devant le tribunal judiciaire de Marseille. Le 10 mai dernier, ses demandes étaient rejetées par le tribunal judiciaire de Rennes qui avait donné la primauté à la liberté de création artistique. Les faits étaient évidemment différents.
Il reste que, à défaut d’un nouvel album, des aventures pleines de rebondissements attendent Tintin et ses acolytes, puisque ces décisions vont vraisemblablement être frappées d’appel*.
*Sous réserves des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Mike BORNICAT, Avocat marque et droits de propriété intellectuelle à Gap, vous assiste et conseille en matière de droits d’auteur, qu’il s’agisse de leur défense ou de leur exploitation.
Récemment en matière droit des marques.
