Depuis que j'enseigne, j'ai toujours été titulaire que ce soit à l'Université ou en Prépa d'un cours de procédure pénale et je me suis toujours interrogé sur la pédagogie à adopter.
En effet, la procédure pénale peut être abordée de diverses façons. Tout d'abord, il y a les régles du procès équitable qui dressent les contours d'un véritable droit processuel. Il est alors question d'envisager la procédure à travers le prisme de la Convention européenne des droits de l'homme, mais aussi du droit de l'Union européenne, du droit constitutionnel et enfin du droit interne... c'est toujours intéressant, mais certainement pas pour découvrir la matière, et c'est davantage adapté à des étudiants de master que de licence... . Ensuite, il y a l'approche historique, il s'agit alors de revenir sur les fondements de la procédure pénale, la procédure per inquisitionem, le compromis historique de 1808, l'affaire de Bruay-en-Artois, .... De cette façon, il est possible d'éviter le vieillissement prématuré du cours, puisque celui-ci n'est pas totalement axé sur les dernières évolutions législatives et prétoriennes. Enfin, il y a l'enseignement orienté vers la préparation d'un examen, notamment le CRFPA. Dans cette optique, il s'agit d'avoir un cours plus pratique étayé d'exemples jurisprudentiels les plus récents.
Compte-tenu du volume horaire imposé, il est impossible d'avoir cette approche multiple. Il faut donc choisir. Alors j'ai hésité et j'ai décidé de retenir une nouvelle façon de procéder.
Quand je prépare mon cours de procédure, j'utilise systématiquement plusieurs prismes. Depuis l'année dernière, je me fonde sur ma nouvelle "bible" en procédure pénale "Pratique de défense pénale. Droit, histoire, stratégie", LGDJ, 2017 de l'excellent Me François Saint-Pierre https://www.legavox.fr/blog/mikael-benillouche/saint-pierre-quot-pratique-defense-23464.htm ! Plus encore, très actif sur twitter, je lis fréquemment le blog de @Chris_PJ https://blog.francetvinfo.fr/police/ ! Cela permet de réunir des anecdotes originales, mais aussi les questionnements des praticiens face à notre procédure si évolutive et ce code dont le viellissement n'est plus à démontrer.
C'est pourquoi cette année, j'ai décidé de convier des praticiens à mes cours de L2 pour qu'ils présentent leurs difficultés et livrent leurs visions face aux règles de procédure pénale que je viendrais d'exposer. D'ores et déjà, un avocat, un magistrat, un policier ont accepté ; et je suis en pourparlers avancés avec un douanier et un représentant de la pénitentiaire. Les étudiants ont l'air ravi, les praticiens aussi. Finalement, avoir un cours où les applications concrètes sont traitées dès la L2, ce n'est peut-être pas si mal...
