Il y a quelques semaines, je publiais un article sur le hashtag #balancetonporc https://www.legavox.fr/blog/mikael-benillouche/balancetonporc-vers-effectivite-lutte-contre-24017.htm ! J'y évoquais LE principe cardinal de notre procédure pénale la présomption d'innocence...
C'est que justement, je suis très bien placé pour l'évoquer ce principe. Tout d'abord, j'ai rédigé ma thèse sur "le secret préliminaire dans la phase préliminaire au procès pénal..." et j'y consacre de nombreux développements https://www.morebooks.de/store/fr/book/le-secret-dans-la-phase-pr%C3%A9liminaire-au-proc%C3%A8s-p%C3%A9nal/isbn/978-3-8381-8582-8. Ensuite, je l'enseigne à l'occasion de mes différents cours de procédure pénale dispensés ici ou là depuis 20 ans désormais. Enfin, ce principe j'y ai goûté de façon personnelle. La mésaventure est connue de mes amis comme de mes ennemis...surtout de mes ennemis d'ailleurs !
Il y a près de 15 ans alors que j'enseignais dans une Prépa privée, un enseignant m'a accusé d'avoir plagié son cours et il n'y est pas allé de main morte. Il a déposé une plainte avec constitution de partie civile pour contrefaçon. Quel plaisir de subir une perquisition au petit matin...l'avant-veille d'une épreuve d'agrégation. Quel bonheur, d'être convoqué à un interrogatoire de première comparution en espérant que mes parents ne l'apprennent pas. Quel honneur de voir ses pseudo-amis me tourner le dos et faire preuve de tant de lâcheté.
Pourtant, je n'ai jamais été mis en examen, j'ai bénéficié d'un non-lieu confirmé en appel...deux fois...le pourvoi contre le dernier arrêt ayant été rejeté par la Cour de cassation (https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024855596&fastReqId=208462334&fastPos=2)
Le plaignant a même été condamné en première instance pour dénonciation calomnieuse !
J'ai trimballé cette histoire comme une infamie, j'ai entendu (plutôt chuchoté) maintes fois qu'il n'y avait pas de fumée sans feu. Pourtant, j'aurai du être présumé innocent et...J'AI ETE RECONNU INNOCENT ! D'ailleurs, je suis innocent...
Des années plus tard, des étudiants me signalent ici ou là que leur enseignant en droit pénal leur a parlé de cette "affaire" avec une vision tronquée, déformée des choses. Lorsque je rencontre quelqu'un, collègue ou non, juriste ou non, je me demande toujours si je dois l'évoquer et, dans l'affirmative, comment.
Pourquoi ce soir ? Pour deux raisons, parce qu'à nouveau une de mes étudiantes gênée m'a confié l'histoire que lui avait été racontée son enseignante dont la médiocrité n'a d'égale que l'aigreur. Pauvre enseignante qui se dit pénaliste et qui est incapable de lire un arrêt ! Mais aussi et surtout, je l'évoque parce que je pense à ceux qui jugent sans savoir, à ceux dont la vie est détruite par des propos malfaisants.
Heureusement ce n'est pas son cas. ma reconnaissance professionnelle, je l'ai ! Ce sont mes étudiants qui l'apportent !!!!
