Bibliographie

Cet ouvrage traite des principes et de la technique de l’évaluation fiscale des biens (qu’ils soient ou non complexes, qu’ils soient corporels ou incorporels) et des services dans un contexte local (valeur locative foncière), national (valeur vénale) et international (prix de pleine concurrence). Le contrôle et le contentieux de la valeur sont, ensuite, envisagés ainsi que les mécanismes de dialogue et de conciliation entre contribuables et administration fiscale pour mieux mettre en exergue le rôle essentiel de l’expertise préventive.

L'ouvrage du professeur Daniel Gutmann s’adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires : l’impôt sur le revenu, l’impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L’ouvrage a par ailleurs vocation à servir d’outil de travail aux praticiens, qu’ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale.