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bonjour
j'ai fais une adoption simple j'ai adopter deux enfants qui appartiennes a ma femme leurs papa est décedé ils ont garder leur nom de famile je veux savoir en cas de divorce est ce que je suis obliger a donner une penssion alimentaire et est ce que je peut annuler l'adoption donner moi de conseil s.v.pmerci
nacer, bonsoir
Votre question m'attriste et me désole. Des enfants ce sont des tonnes d'amour, et vous répondez par pension alimentaire, argent.
C'est votre choix, et je le respecte, mais je trouve cela triste.
Article 370 Source: Legifrance actualisé au 8 Mai 2009
S'il est justifié de motifs graves, l'adoption peut être révoquée, à la demande de l'adoptant ou de l'adopté, ou, lorsque ce dernier est mineur, à celle du ministère public.
La demande de révocation faite par l'adoptant n'est recevable que si l'adopté est âgé de plus de quinze ans.
Lorsque l'adopté est mineur, les père et mère par le sang ou, à leur défaut, un membre de la famille d'origine jusqu'au degré de cousin germain inclus, peuvent également demander la révocation.
Article 370-1
Le jugement révoquant l'adoption doit être motivé.
Son dispositif est mentionné en marge de l'acte de naissance ou de la transcription du jugement d'adoption, dans les conditions prévues à l'article 362.
Article 362 : Dans les quinze jours de la date à laquelle elle est passée en force de chose jugée, la décision prononçant l'adoption simple est mentionnée ou transcrite sur les registres de l'état civil à la requête du procureur de la République.
Article 370-2
La révocation fait cesser pour l'avenir tous les effets de l'adoption.
Je vous ai répondu.
Bien à vous.
Bonjour nacer, mon fils a fait pareil, il a adopté les 2 enfants de sa femme, le mariage a duré 5 ans!!!! En fait elle et ses deux enfants se sont servis de mon fils pour aquerir la nationalité francaise (car ils venaient d'un pays etranger). Maintenant mon fils paye la pension alimentaire, et les enfants qui sont deja majeurs l'ignorent completement et ne repondent meme pas a ses appels et lui ont meme dit qu'ils ne lui avaient pas demandé d'etre adoptés!!!! Et ce qui est triste, ils sont des heritiers legaux! Car il parait que c'est tres compliqué, voire impossible de revoquer une adoption (meme simple).
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