Adoption pléniere et identité

Bonjours,

Je suis né d'un premier mariage, mon pere et ma mere m'ont reconnu à la naissance ainsi que mes 3 autres freres er soeurs, je suis en possession du livret de famille de ce mariage, j'apparait sur ce livret. 2 ans après ma naissance mon pere est décédé, 10 ans après ma naissance ma mere s'est remariée. 15 ans après ma naissance, j'ai subi un jugement d'adoption pléniere ce qui a eu pour conséquence de rayer mon acte de naissance d'origine, de porter un autre nom, de changer d'identité et cerise sur le gateau d'etre le fruit d'une union illégitime puisque né 10 ans avant le mariage de mes "parents", mon "beau nouveau pere" étant lui meme marié lors de ma naissance. Bien sur "grace" à cette adoption, mes trois frere et soeurs sont devenus des demi frere et demi soeurs ... et je crois que mon "beau pere" a une fille né d'un premier mariage qui doit avoir le meme age que moi ou presque et qui doit etre vis à vis de la loi ma nouvelle soeur ...

Pensez vous qu'il existe une procédure a entamer afin de remettre un peu d'ordre dans cette situation.

Cordialement
Aquilaz

j'ai subi un jugement d'adoption pléniere
Bénéficié plutôt? Dernière modification : 25/04/2011

cerise sur le gateau d'etre le fruit d'une union illégitime puisque né 10 ans avant le mariage de mes "parents", mon "beau nouveau pere" étant lui meme marié lors de ma naissance mais il était marié avec votre mère lors de l'adoption, donc il n'y a aucun problème. Vous inventez des choses qui n'existent pas.

L'adoption plénière est irrévocable donc vous devez faire avec

vous dites que la loi permet a un enfant de voir "disparaitre" son pere au prétexte que son épouse après s'etre remariée décide d'adopter avec son nouveau mari le fruit légitime d'une ancienne union ?

mais il était marié avec votre mère lors de l'adoption, donc il n'y a aucun problème. Vous inventez des choses qui n'existent pas

Ce qu'il n'accepte pas, c'est qu'un homme l'ait adopté pleinièrement alors que quand lui meme est né, cet homme etait marié avec une autre et sa mère aussi de son coté

En fait, ce que vous n'avez pas compris, c'est qu'une adoption plénière n'a rien à voir avec une reconnaissance en paternité.

Il n'a jamais prétendu etre votre père genetique
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

ce que je n'accepte pas, c'est que par cette adoption m'a filiation à totalement disparu, mon pere n'est plus mon pere, mon beau pere est devenu mon pere. mon acte de naissance a été modifié, les souvenirs que j'ai de mon enfance n'existent plus vis à vis de la loi. Mes freres et soeurs sont devenus des demi freres et demi soeurs. Mon acte de naissance dit que je suis né hors mariage. Que mon "second pere" a eu un enfant avec ma mere alors qu'elle était marié avec mon premier pere alors meme que mon beau pere était lui meme deja marié avec une autre femme. L'identité que ma donné la france par ce jugement d'adoption pleiniere est une fausse identité. Le nom que je porte actuellement n'est pas le mien, le nom que je transmet à mes enfants n'est pas celui de leur grand pere ...

Et du coup vous n'etes plus heritier du cote de votre pere, donc de vos grands parents

Avez vous vu un avocat, car aujourd'hui par exemple, l'adoption plénière à partir de 13 ans exige l'autorisation de l'enfant

Votre mère vous a-t-elle expliqué pourquoi cette adoption plénière
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

les souvenirs que j'ai de mon enfance n'existent plus vis à vis de la loi. je crois que vous vous mettez des problèmes là où il n'y en a pas
Bien sur que si, vos souvenirs existent et n'ont aucun rapport avec la loi. Votre acte de naissance porte la mention de votre adoption (en marge)

Mes freres et soeurs sont devenus des demi freres et demi soeurs. bien sur que non. La notion de "demi" n'existe pas dans la loi, ce n'est qu'une question de génétique, et génétiquement, ce sont toujours vos frères et soeurs. Vous avez même un avantage puisque vous hériterez de votre père adoptif (en sus de votre père génétique Ah ??? ), pas eux.

Mon acte de naissance dit que je suis né hors mariage non, puisque vous avez été adopté. Et puis dans quelle époque vivez-vous, vous avez 100 ans de retard ? On s'en moque aujourd'hui d'être né avant ou après leur mariage de ses parents, la notion de légitime n'existe plus.

Le nom que je porte actuellement n'est pas le mien, le nom que je transmet à mes enfants n'est pas celui de leur grand pere Votre nom est celui de votre état-civil. Vous pourriez porter le nom de votre mère, le nom du père n'a pas plus d'importance que le nom de la mère. Vous avez le nom de celui qui vous a élevé. Vos soeurs ne transmettent pas non plus le nom de leur grand-père si elles ont des enfants dans le mariage.

l'adoption plénière à partir de 13 ans exige l'autorisation de l'enfant
Depuis la Loi n°76-1179 du 22 décembre 1976, le consentement du mineur est requis s'il a plus de 13 ans. Avant (à partir de la Loi n°66-500 du 11 juillet 1966, créant l'adoption plénière), c'était si l'enfant avait plus de 15 ans
Donc ça dépend de l'année de l'adoption (avant 1966, aucun besoin de son consentement, il s'agissait de la légitimation adoptive)

Il ne vous appartient pas de me dire si je situe les problèmes là ou il n'y en a pas. par ma démarche sur ce blog je sollicite une aide, pas un jugement, pas une ligne de conduite à prendre et combien meme si j'ai cent ans, il n'est jamais trop tard pour s'interroger ...

Je voudrai retrouver mon identité premiere..; Je pense à ce jeune homme qui récemment a pu faire modifier son état civil au prétexte que le prénom de Johnny lui posait des problèmes personnels. Est-il si paradoxale de ma part de simplement vouloir porter le nom de mon pere ?

(en sus de votre père génétique Ah ??? )oui, puisque son père est décédé avant son adoption, elle a hérité de son père et quand son père adoptif décèdera, elle héritera aussi.

Je voudrai retrouver mon identité premiere..; Je pense à ce jeune homme qui récemment a pu faire modifier son état civil au prétexte que le prénom de Johnny lui posait des problèmes personnels. Est-il si paradoxale de ma part de simplement vouloir porter le nom de mon pere ? ou de sa mère, ou de son père de fait. Non, mais ça n'a rien à voir avec l'annulation d'une adoption.
Changer de prénom, changer de nom, n'ont rien à voir avec l'annulation d'une adoption.
Il faut un motif légitime pour changer de nom, vouloir porter le nom d'un des parents qui ne l'a pas transmis, ce n'est pas un motif légitime (perso, je n'aime pas mon nom, j'aimerais porter celui de ma grand-mère, mais c'est comme ça, je ne peux pas)

De plus, vous exposez des arguments hors-d'age en imaginant que l'adoption fait de vous un enfant de seconde classe, un enfant illégitime, que vous ne transmettez pas le nom de votre grand-père (vos soeurs n'ont plus et ?) etc., qui ne sont pas valable en cas d'adoption plénière, et encore moins pour justifier un changement de nom. Tout au plus, si le nom de votre mère s'éteint avec elle, vous pourriez tenter de faire la procédure pour porter son nom.

Comme l'a dit Clara, le seul point d'attaque serait le consentement. Quelle est votre date de naissance ? De quand date le jugement d'adoption ?

Cher Domil ( Domil est une dame ),

dans votre derniere remarque, vous dites "vouloir porter le nom d'un des parents qui ne l'a pas transmis ce n'est pas un motif légitime". Il s'avere que dans ma situation mes parents biologique m'ont transmis leurs noms, j'ai, entre 0 et 15 ans, porté le nom de mon pere; par contre après le jugement d'adoption ( Avril 77) j'ai "changé de nom" et par conséquent ma filiation première et véritable à été rayée.

Concernant le consentement, je ne sais pas comment celui ci a été obtenu par moi, je ne me rappelle plus. Je ne trouve pas dans les textes comment est validé ce consentement (document écrit et signé par l'enfant de plus de 13 ans, accord oral devant le juge lors de l'audience, ...)
Je suis né en 1961, mon pere biologique est décédé en 1963, ma mère s'est remariée en 1971, le jugement d'adoption a été prononcé en Avril 77

Vous ne comprenez pas.
Il y a d'une part la procédure de changement de nom qui doit avoir un motif légitime et vouloir porter le nom d'un autre parent sans autre précision, n'en est pas un.

Votre date de naissance exacte ?

Article 348-3 du code civil valable en 1977
Le consentement à l'adoption est donné par acte authentique devant le juge du tribunal d'instance du domicile ou de la résidence de la personne qui consent, ou devant un notaire français ou étranger, ou devant les agents diplomatiques ou consulaires français. Il peut également être reçu par le service de l'aide sociale à l'enfance lorsque l'enfant lui a été remis..
Mais je ne sais pas si ça s'appliquait pour le consentement du mineur de plus de 15 ans.
J'ai aussi un doute sur "plus de 15 ans". Ce n'est pas "15 ans révolus", donc je crains qu'il faille attendre 16 ans révolus pour devoir donner son consentement (en 1977), mais je ne suis pas sure.

La copie du jugement est annexée à votre acte de naissance, il doit sans doute mentionner le consentement ou non de l'enfant.

Je suis né le 13 mars 1961, le jugement a été prononcé en audience le 24 juin 1977. :
Vu les pieces produites a l'appui de la demande, vu les art 343 et suivant du C C modifié par la loi du 11 juil 66.
Attendu que les conditions de la Loi sont remplies et que l'adoption est conforme à l'intéret de l'enfant. Le tribunal pronoce l'adoption plenier de 0. S par les époux CR. M.
ordonne que soit transcrit sur les régistres de l'E.C. le disositif suivant etc...

l'adoption plenier de 0. S par les époux CR. M. mais je croyais que seul votre beau-père vous avait adopté, là ça semble dire que vous êtes aussi adopté du coté de votre mère. En plus vous aviez 16 ans révolus

Allez voir un avocat avec ce jugement (prenez-un au ras de la retraite, afin qu'il se rappelle bien la législation de 1977 en la matière)

est ce que vous sous entendez que ma situation est bien particulière et pourrait préter à une étude approfondie ????

Si vous voulez faire étudier la validité du jugement d'adoption fait en 77, vous devez faire appel à un avocat qui va le lire avec attention, en prenant bien soin d'appliquer la loi en cours en 1977 et non aujourd'hui (donc quelqu'un exerçant déjà en 1977, ça pourrait être mieux)