Clause d'attribution intégrale au conjoint survivant

Bonjour,

Au moment de la succession le conjoint survivant peut-il renoncer à l'application de la clause d'ttribution intégrale SANS renoncer à la succession. Dans le but de passer à un autre régime successoral, comme l'attribution de l'usufruit sur l'ensemble de la succession. Afin d'éviter la lourde augmenetation des droits de succession totaux au final en raison de l''abattement de 100.000 € qui ne s'applique qu'une fois dans le cas de la clause d'attribution intégrale, au contraire des autres régimes successoraux où les enfants perçoivent une part de la succession lors du décès du premier conjoint.

Merci de votre aide.

Respectueusement.

Bonjour.

Comme j'ai répondu sur l'autre forum, les parties à un contrat peuvent s'accorder à déroger à leur propre contrat.

Ici, une partie étant décédée, ce sont les ayants-droits du défunt (dont le conjoint survivant) qui "héritent" des droits et actions relatifs au contrat.

Donc si les enfants du défunt et le conjoint survivant s'accordent pour ne pas exécuter une clause du contrat lors de la liquidation du régime matrimonial, cela doit pouvoir se faire. Ne pas appliquer une clause contractuelle n'est pas une renonciation à une vocation successorale.

La communauté reste universelle, et est partagée en deux, une moitié appartenant au survivant, l'autre moitié dépendant de la succession.

Tel est mon avis.

Dans l'autre forum, j'avais tenté de "mesurer" l'intérêt d'un enfant à ce que la clause ne soit pas appliquée, selon qu'il soit issu ou non d'une précédente union, au sujet de la réduction de l'avantage matrimonial, mais effectivement, il y avait aussi l'intérêt fiscal.