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Bonjour,
Voilà depuis 2 ans nous habitons une maison dans un lotissement créer en 1979,à Valence,Drôme,commune d'environ 65000 habitants.
L'année dernière( Avril 2016) nous avions le projet de mettre un poulailler de type "familiale" sur notre propriété.
Après en avoir informé la présidente du lotissement ,celle ci c'est rendu chez nous se rendre compte ,et nous à déclaré son autorisation à poursuivre notre projet.
Pour infos l'hors de la signature de l'acte de vente de notre maison,n'y l'ancien propriétaire ainsi que le notaire nous ont remis le cahier des charges du lotissement ou est mentionné l'interdiction de créer un poulailler.
Le poulailler se compose d'une petite cabane en bois d'environ 2 m2 posée sur deux palettes qui fait office de dortoir/pondoir pour nos futures pensionnaires et d'un enclos ( 12 m2 environ).
fermés de chaque côtés et sur le dessus
Nous souhaitions y mettre 5/6 poules pondeuses maximum et nous ne voulions absolument pas de coq !!!
Cette démarche d'avoir des poules à pour but un résonnement écologique , exemple tri des déchets.
A noter qu'après des renseignements pris au téléphone au service urbanisme de notre commune , quelques jours après un agent de ce service nous à contacter afin de nous faire savoir l'autorisation (verbale ,car poulailler familiale moins de 10 poules)
Mais voilà une fois achevé notre poulailler ,notre voisin en limite de notre propriété nous à interdit de poursuivre
notre création de poulailler et nous à fait part d'une copie qu'il avait en sa possession du cahier des charges du lotissement ou il est interdit ce genre d'édification.
En fin d'année 2016 une assemblée générale ayant eu lieu
nous avons abordés se problème , mais voilà la présidente du lotissement ne voulant pas s'investir dans se débat à ignorer d'être venue chez nous en nous apportant son soutien et de ce fait notre voisin mécontent à encore une fois manifesté son refus de continué notre création de poulailler.
Pourriez vous nous informés si nous pouvons ignorés ceux que dit notre voisin? ou bien le cahier des charges du lotissement?
Quels sont les problèmes (justice,le voisin nous à menacé de la saisir si nous continuons)
Même dans un lotissement ,a t'on le droit de nous refusé d'y mettre notre poulailler , sachant q'actuellement bon nombre de communes encouragent à cette démarche écologique.
Merci pour vos réponses.
Bernard
Valence
Bonjour
même si votre démarche est sympa (mon département offre des poules), vous devez respecter le CC et tenter de le faire modifier.
Modérateur
Bonjour,
Le cahier des charges est un contrat entre colotis, la "présidente" du lotissement n'a pas le pouvoir de vous autoriser à passer outre l'interdiction des poulaillers dans votre lotissement et cela ne concerne pas la commune.
Votre voisin est donc dans son droit d'exiger le respect de votre cahier des charges.
Salutations
Nouveau
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