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bonjour,
je v essayer d'etre precise ;)
voila maman est décédé en 2010 (elle avais 2 enfants , moi et mon frere) , maman etait remarier avec un homme qui lui meme n'a pas d'enfants mais il a toujours sa maman, 2 freres et 1 soeur
IL A 50% des biens plus 50% DE L'autre partie il a donc un totla de 75% des biens
donc mon frere est moi nous avons 12,50% chacun
le notaire dit que si il décède c'est : 75% pour mon frere et moi et les 25% restant se partage entre la maman de mon beau pere et ses freres et soeur (est ce vrai ?)
de plus il est soit disant malade (personne tres mechante avec maman , d'ailleur si elle s'en etait sortie elle comptait divorcé) il veux vendre la maison mais ne peux le faire sans notre accord. mais comme il a pas été cool avec maman on ne veux pas vendre pour n'avoir que les miettes ( ce monsieur est tres avare et c'est maman qui payait la maison , mais legalement c'est EUX qui la payaient car il etait marier sous le regime de la communauté)
Donc ma question est /
Si on ne veux pas vendre et qu'on prefere attendre qu'il décède pour recuperer les 75% sa mre et ses freres et soeur ont ils eux le droit par la suite de nous empecher de vendre la maison ?
bjr,
pour vendre un bien en indivision, il faut l'accord de tout ses indivisaires sauf cas particuliers qui nécessitent l'accord d'un juge.
cdt
donc si il decédè , ses freres et soeur et sa maman peuvent s'opposer a vendre comme nous le faisons actuellement mon frere et moi ?
Si nous acceptons qu'il vende peut on de mander a avoir plus que les 12;5% chacun ?
et merci pour votre reponse rapide ;)
bjr,
je pense qu'il y a des imprécisions dans les parts dans la succession de votre mère.
en l'absence de donations au dernier vivant et en présence d'enfants non communs, le mari reçoit 25 % de l'actif de la succession de son épouse et les enfants le reste.
il faudrait donc savoir s'il existe une donation au dernier vivant et ce qu'elle prévoit.
il est impossible que le mari de votre mère reçoivent 75% des biens dont on ignore s'ils sont communs ou propres à votre mère et vous 25% et qu'à son décès VOS 25% se transforment en 75%.
j'ai l'impression que vous n'avez pas parfaitement compris les explications du notaire.
cdt
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