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bonjour a tous voila je recherche des infos car je me suis separé l'été dernier de la mere de mon fils qui a l'epoque avait 11 et aujourd-huit 18 mois et je voudrais des renseignement sur mes droit en generale.
mais aussi voila j'ai des horaires de boulot pas evidente la nuit et 4 jours a la suite ensuite 4 jours de repos ce qui fait que ca arrive tout les deux moi que je travail tout les week'end alors j'ai fait changer mes horaires avec mon collegue et directeur pour avoir une vie reguliere maintenant je bosse
lundi mardi repos mercredi jeudi et reprend vendredi samedi dimanche ensuite repos lundi mardi travail mercredi jeudi et rebelote
donc je travail un week-end sur deux et mes jours et horaires de travail seront toujours les memes a l'avenir
donc suite a ca je voudrais avoir la garde alternée et mon ex conpagne ne le veut pas et dit que son avocate n'est pas pour et que je n'y aurait pas droit( j'ai mon fils quand meme la semaine quand je travail juste mercredi jeudi) seulement je n'aime pas la vie que vit mon fils chez sa mere ce n'est^pas du tout stable car sous son toit ( elle vit chez ses parents) il y a donc elle et mon fils ses parents,ses grand parents en dessous ,sa soeur et son beau frere et je ne trouve pas ca tres voir pas du tout stable et elle ne travail pas ou rarement en interim donc pas vie stable et moi j'ai une maison avec une chambre a mon fils du terrain dehors a la campagne j'ai un cdi avec un travail tres stable et bien payé et y'a pas de monde sous mon toit sans cesse
donc voila c'est une partie de ma vie que je devoile et j'espere que vous pourrez m'aider
ps:ca ce passe bin avec la mere ( meme sans accord) mais je sent le vent tourner tres vite
merci a tous
C'est le JAF qui déterminera ce qui est le mieux pour l'enfant. En premier point, trouvez une nourrice agréée pour votre fils.
Il est vrai que les pédopsy ne sont pas "pour" la garde alternée, elle perturbe les enfants, surtout les nourrissons.
Fixation de la résidence en alternance
Lorsque les parents divorcent, le juge doit fixer la résidence habituelle de l’enfant, c'est-à-dire le lieu où vivra l’enfant. Il peut décider que l’enfant vivra chez sa mère, chez son père ou plus rarement, chez un tiers.
La Cour de cassation a longtemps refusé le principe de la résidence alternée : l’enfant devait avoir une seule résidence, sa résidence habituelle. L’autre parent avait alors un droit de visite et d’hébergement.
Toutefois, en pratique, les juges organisaient parfois une véritable alternance : ex. résidence habituelle chez la mère (du lundi au jeudi) et week-end chez le père (du vendredi au dimanche). L’essentiel était de fixer une résidence habituelle.
Une importante réforme de l’autorité parentale est intervenue le 4 mars 2002. Cette loi a eu pour objectif de renforcer le principe de coparentalité, c'est-à-dire le fait pour l’enfant d’être élevé par ses deux parents même au-delà de la séparation du couple parental. En effet, de nombreux pères se plaignaient de ne voir leurs enfants qu’un week-end sur deux et d’être relégués au rang de «père du dimanche».
L’une des mesures phares de cette réforme a donc été de légaliser la résidence alternée. L’article 373-2-9 alinéa 1er du Code civil prévoit que «la résidence peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux».
Le juge (ou les parents s’ils réussissent à s’entendre) peut donc décider désormais de fixer la résidence de l’enfant en alternance chez son père et chez sa mère ce qui est un excellent moyen de permettre à l’enfant de vivre et de passer du temps avec ses deux parents. Chacun des parents peut participer au quotidien à l’éducation et la surveillance de son enfant. L’idée est d’éviter la perte de contact entre un enfant et son père.
Conditions de la résidence alternée
Cependant, la résidence alternée n’est pas systématiquement praticable. Elle suppose que soient réunies :
- des conditions géographiques : les parents ne doivent pas habiter trop loin l’un de l’autre pour que l’alternance puisse se faire de manière régulière sans que l’enfant est à changer d’école régulièrement ;
- économiques : il est dans l’intérêt de l’enfant que son mode de vie soit à peu près similaire chez ses deux parents ce qui suppose un niveau de vie équivalent. De même, il faut que l’enfant puisse avoir une chambre chez chacun de ses parents ;
- psychologiques : la résidence alternée entraîne une rencontre plus fréquente des parents ; il est ainsi nécessaire que les parents réussissent à s’entendre et mettent de côté leur animosité.
Le juge vérifiera systématiquement que la résidence alternée est conforme à l’intérêt de l’enfant avant de la prononcer.
Modalités de la résidence alternée
Quand on pense à résidence alternée, on pense généralement à une répartition une semaine sur deux. Pourtant, dans les faits, les périodes d'alternance sont diverses.
Les études réalisées démontrent que la moitié des familles coupe la semaine en deux ; 25% fonctionnent sur la base une semaine / une semaine ; les autres ont choisi des solutions assez diverses : un jour sur deux, une quinzaine sur deux, un trimestre sur deux ou une année sur deux.
Les recommandations données par les spécialistes de l’enfance sur ce point invitent à tenir compte de l’âge de l’enfant, tel que :
- Pour les enfants de 0 à 5 ans : des courtes périodes d’alternance, inférieures à une semaines doivent être privilégiées (ex : 1 jour ou deux chez papa et 1 jour ou deux chez maman). L’enfant en bas âge a en effet besoin de voir chacun de ses parents fréquemment ;
- Pour les enfants entre 6 et 12 ans : le rythme une semaine sur deux est jugé satisfaisant car cela permet de s’adapter au rythme de l’école ;
- A partir de 10 ans, le rythme 15 jours chez l’un 15 jours chez l’autre, voire un mois/un mois, peut être mis en place ; il offre en effet une certaine stabilité de vie à l’enfant ;
- Quand au rythme un an/ un an, il ne doit être utilisé, dans la mesure du possible que dans les hypothèses où les parents vivent loin l’un de l’autre.
Vos horaires ne semblent pas poser de problémes dans ce système de garde. Mais le mieux serait, bien évidemment, un arrangement à l'amiable avec la maman.
Bon courage à vous.
merci pour cete reponse ca m'aide beaucoup moi je serais meme tres heureux d'avoir la garde de mon fils chez moi et que ce soit sa mere qui est un droit de visite sans avoir de probleme car je ne trouve pas que sa vie est stable a vivre avec autant de monde autour
es que vous croyer que un JAF serais d'accord avec ca
Désolée mais je ne peux vous répondre. Certains juges privilégient toujours la garde à la mère, surtout quand il s'agit de très jeunes enfants. le "monde" dans la maison, peut s'avérer un plus, des nounous permanentes...
Je vous conseille de monter un dossier solide, avec l'aide de votre avocat. Devant le juge, expliquez-vous mais ne tenez pas de propos désobligeants sur la "grande famille" de votre ex ami, esssayez de temporiser et trouvez les bons arguments.
Je vous souhaite bon courage.
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