Garde de ma fille : Quelle solution ?

Publié le 11/09/2011 Vu 1703 fois 5 Par
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11/09/2011 18:02

Bonjour,
En instance de divorce depuis Fevrier 2011 (au 1 an de mon enfant), et papa d'une petite fille de 18 mois en Septembre 2001 la JAF m'a autorise les droits de visite et d'hebergement suivant :
* Semaine impaire :
- Vendredi 12h/18
- La nuit du Mardi de 18h au mercredi 8h
* Semaine paire :
- Vendredi 12h au Samedi 18h
Plus la moitié des vacances scolaires
Mon intervention à l'epoque de l'attachement de ma fille pour moi et inversemment, du fait de m'en occuper (change, bain...) et d'etre disponible les Vendredis Midi ont conclus à un arrangement provisoire satisfaisant. Sur les conseils de mon avocate, je n'ai pas demandé la garde alternée car mon ex ce faisait licenciée et qu'elle pouvait s'occuper a temps plein de ma fille. Elles vivient à ce jour dans la RP familiale que j'ai du quitter. Je loue en attendant une nouvelle maison avec ma nouvelle compagne et sa fille de 13 ans.
Ma future ex femme, a fait appel en Juin 2011 du jugement car notre fille "nourrisson" ne doit pas etre séparée de elle les periodes longues de vacances et du coup, ne souhaite pas la moitie des vacances. Le mardi, vendredi etc doivent continuer tout au long de l'année.... EN parallèle de son appel, elle m'accorde ma fille tous les mardi soirs pour le bien de tous. Je l'ai fait constater par huissiezr pour contre attaquer et demander a mon tour une anulation de son appel, et de faire rajouter tous les Mardis puisqu'elle me l'accorde en parallele de la decision de justice. En juin, son avocate a reussi à obtenir un delai a Mi Novembre. Entre temps, elle ne me donne plus ma fille le mardi soir ou je ne devais l'avoir comme je l'ai fait constater par huissier. Preuve est il que le bien de l'enfant n'est pas pris en compte. Question : 1/ Au nom de quoi pensez vous que la justice en appel reviendrait sur un jugement antérieur alors que tout ce passait bien ? 2/ Dois je demander une garde alternee de suite ?
3/ Quelles sont mes chances de garder "au pire" le jugement initial ?
Dire qu'en parallèle de ca, on avait signe entre nous un courrier pour que notre fille tout l'ete nous voyait chaque jours (journée elle et le soir moi). Tout le monde etait heureux. Vancances finies = Mardi soir finies et decision de justice selon elle à respecter. Bilan : EN attendant Novembre, je me suis bien fait avoir ! On ne m'y reprendra plus.

11/09/2011 18:10

Elle ne doit que respecter le jugement en cours. Le mardi soir était en plus, sans contrainte ni d'un coté ni de l'autre, donc elle peut l'annuler sans préjudice.

Quant à savoir vos chances, c'est totalement impossible. Votre avocat qui connait le dossier est le seul à pouvoir faire des estimations.

1/ Au nom de quoi pensez vous que la justice en appel reviendrait sur un jugement antérieur alors que tout ce passait bien ? au nom des arguments présentés de part et d'autre.

2/ Dois je demander une garde alternee de suite ? vous êtes seul juge de vos demandes. Pensez que vous devez habiter suffisamment proche de la mère pour que l'enfant aille à la même école sans supplément de trajet, qu'une résidence alternée une semaine sur deux pour un bébé semble irresponsable à mon sens (un enfant à cet age a besoin de repère pour se construire)

11/09/2011 18:25

1/ Les arguments adverses pour ne annuler la moitie des vacances sont le fait que ma fille est un "nourrisson". En novembre elle aura 21 mois.... Nous avons pallier a ce probleme "sous seing prives" en faisant un courrier qui stipulait qu'on voyait notre fille chaque jours pendant les vacances d'été...
2/ Nous habitons a 15mn l'un de l'autre donc rien de grave
a ce jour avant son demmenagement puisqu'elle devra quitter la residence principale sous 1/2 ans au pire.
3/ Enfin, je ne partage pas votre avis de dire que ma fille n'a pas de "repere" puisqu'elle est heureuse et equilibrée en ce moment comme celà, le fait de nous avoir vu tous les jours...
Mais demander une garde aletrnee ce que je souhaite dans 4/5 ans en attendant un "pseudo equilibre et repere de la vie" ne semble t il pas à votre avis plus dangereux de tout chambouller que de le faire aujourd'hui ?
Merci pour vos reponses.

11/09/2011 18:44

3/ Enfin, je ne partage pas votre avis de dire que ma fille n'a pas de "repere" puisqu'elle est heureuse et equilibrée en ce moment comme celà, le fait de nous avoir vu tous les jours... en fait, les dégats des résidences alternées se voient bien plus tard (échec scolaire, adolescence difficile etc.) et on ne fait que commencer à les voir, le concept étant récent (il est issu du "droit à l'enfant" et non pas du "droit de l'enfant", concept appliqué par les adultes qui estiment avoir le droit à l'enfant, même si ce n'est pas dans l'intérêt de l'enfant)
La résidence alternée ne devrait se faire que dans des conditions idéales où les parents s'entendent bien et appliquent les mêmes principes éducatifs, où l'enfant a véritablement deux maisons où il peut aller indifférement (les affaires dans les deux, pouvoir aller en 5 min, seul, aller chercher un cahier oublié dans l'autre maison, être aussi proche de l'école, des activités scolaires, des copains dans chaque etc.). On voit même des parents habiter sur le même palier et l'enfant n'a qu'une chambre donnant dans les deux appartements (idéal pour l'enfant). Mais c'est rare et au contraire très souvent l'enfant n'a même pas les clefs de l'un en allant chez l'autre, pour éviter que l'autre parent puisse accéder aux clefs de la maison de son ex (et souvent avec raison)
Vous imaginez bien que l'enfant devant fait comme ci une semaine et comme ça l'autre semaine, s'y perd et n'a aucun repère éducatif.
Après ça dépend aussi de chaque enfant, l'un va s'y faire, l'autre pas, mais il n'y a aucun moyen de le prévoir.

LE gros problème est aussi que le seul moyen d'y mettre fin ou d'empêcher la mise en place, est de déménager loin de l'autre parent. Donc là c'est pire, car même les WE ou des jours dans la semaine ne sont plus possibles. Que se passera-t-il si la mère pour éviter la résidence alternée déménage à 500 kms ?

Il y a aujourd'hui des moyens modernes pour voir son enfant tous les jours sans résidence alternée (videoconférence par skype, msn). On peut aussi faire des modes alternatifs
- la résidence chez l'un
- l'autre récupère les enfants à la sortie de l'école, gouter, devoirs et les ramènent.
Ainsi chaque parent a les enfants tous les jours. En fait quand les parents s'entendent assez bien pour une résidence alternée, les modes alternatifs, meilleur pour l'enfant, sont possibles. Et quand les parents sont bien dans leur peau, s'entendent, les enfants vont bien aussi. La loi ne peut tout régir, tout régler.

C'est difficile de tout concilier parce que justement quand on se sépare c'est qu'on ne s'entend pas. La théorie est qu'on doit ne pas confondre le couple et les parents, mais on reste des humains.

11/09/2011 19:31

Vos arguments sont coherents et je les partage. Pourquoi ne pas demander à ma future ex, de trouver qq jours par ci et qq jours par la, en refusant une visite tous les 15 jours.
Le 08 novembre va etre jugée l'appel. Suite à ma questio, mon avocat me dit que OUI, je peux assister à l'audience, mais que je n'aurais pas droit à la parole.
Selon vous, est ce un point positif pour le juge de me voir ( De voir un papa interessé et qui fait son maximum) ou au contraire, celà sera en ma défaveur car je risque de passer pour quelqu'un de pesant et qui agit de facon non appreciée par la justice ??

Il s'agit de ma dernière question.
Merci.

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