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Bonjour
je viens d’etre Condamne a 4 mois avec sursis et 9000eurs d’amende pour non représentation d’enfants alors que des certificat médicaux, un rapport de la protection de l’enfance, le rapport d’un victimologie confirme de la maltraitante, est ce normal. Ai je mes chances en appel?
Cordialement
Bonjour,
tout d'abord, qu'en dit votre avocat ? si vous avez été condamné malgré ces preuves.
cdt
Bonjour
Mon avocat me conseille de faire appel
Bonjour,
Les magistrats ont-ils eu parfaitement connaissance de tous ces éléments avant de rendre la décision de vous condamner?
Etonnant.
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