maison en indivision / séparation des biens pure et simple

Bonjour

Je vous explique un peut mon cas; je suis en procédure de divorce ; il y'a un désaccord entre moi et mon ex sur le partage du prix de notre maison .
mon ex avait un appartement et aprés 3ans de notre mariage on a vendu son appartement dans la mème semaine pour acheter la nouvelle maison trés bonne occasion vu a son endroit et a la mm période j'ai acheté une voiture pour ma femme a 15000 eur comme avance de l'argent de ma part pour la différence de l'avance qui étais payé
de son compte personnel pour la banque pour avoire un cheque certifié de la banque DE 30000 EUR qui mentionne la dessus nos deux noms comme le notaire nous a dit a l'époque .

la maison est estimé a 400000eur.acte notarié d'achat 50/50 rien n'est stipulé comme apport de deux cotés ni donation ni clause de remploi des fonds propres et marier sous régime de séparation des biens. prix achat 160000eur dont 130000 prêt hypothécaire sur 20 ans au nom des deux mais payer la totalité de mon compte personnel 900 eur par mois pendant 9 ans.

Maintenant mon ex reste dans la maison avec les enfants et le juge de paix ma ordonné de quitter notre domicile conjugale et c'est a elle de payer le prêt hypothécaire.Dès mon premier jour de paration j'ai loué un appartemant et j'ai demandé le divorce au trubunal de grande instance en reclament la moitié d'un loyer de notre maison puisque madame reclame les 30000 eur comme apport personnel+ 10000 pour travaux effectuer dans la maison et si je n'accepterai sa proposition elle refusera de vendre la maison et elle va faire trainer pour des années.
Ma question selon cette situation et les chiffres mentionner est ce qu'elle a droit de reclammer cette somme DE 40000 +plus les interets de 9 ans ? et comment sera le partage selon vous ?
est ce que je peux réclamer le montent de tout ces années des mensualités en contre parti preuve du compte personnel ou sa va dans les charges de la vie commune ?
NB: toutes les facture maisons et dépenses enfant sont 50/50

NB: j'ai acheté des bijoux a mon ex durant la vie commune de valeur de 17000 eur tous avec des facture d'achat a mon propre nom est ce que je peux les reclamer vu que madame joue l'impitoyable?

merci de me répondre svp

le juge de paix le juge de paix ? Vous ne seriez pas belge ? Si oui, ce n'est pas le bon forum, allez dans un forum juridique belge

non je suis francais (juge de paix ) pour la période de réconcilition entre couple c'est pour cela j'ai dis juge de paix (JAF)
merci de me répondre pour mes questions svp

Le juge de paix ça n'existe plus en France depuis 1958, d'où ma question.

Il faut déjà donner votre régime matrimonial

Comme indiqué au titre régime séparation des biens pure et simple

merci

ça pouvait vouloir dire que vous demandiez la séparation de bien pure et simple

NB: j'ai acheté des bijoux a mon ex durant la vie commune de valeur de 17000 eur tous avec des facture d'achat a mon propre nom est ce que je peux les reclamer vu que madame joue l'impitoyable? ça c'est du ressort du cadeau d'usage, donc non.

elle refusera de vendre la maison et elle va faire trainer pour des années. mais si vous ne vous mettez pas d'accord, ça va durer des années, parce que sans communauté, pas de liquidation de la communauté.

Maintenant mon ex reste dans la maison avec les enfants et le juge de paix ma ordonné de quitter notre domicile conjugale et c'est a elle de payer le prêt hypothécaire.Dès mon premier jour de paration j'ai loué un appartemant et j'ai demandé le divorce au trubunal de grande instance en reclament la moitié d'un loyer de notre maison non ça, vous ne pouvez pas si l'ONC indique qu'elle a la jouissance gratuite du domicile conjugal (peu importe à qui il est). Les loyers commenceront à courir après le divorce (le loyer sera alors du à l'indivision, pas à vous)

A priori, vu qu'il n'y a pas de communauté, vu que c'est une acquisition en indivision dans le cadre du mariage, le 50/50 devrait être respecté (mais après c'est jugé en l'espèce aussi souverainement)

Merci pour votre réponse

Mais ce n'est pas ce que mon avocat m'avais dit en commencant la procédure de divorce.

D'abort mon avocat m'a fait comprendre que sa sera un demi de loyer compter de premier jour de demande de divorce et le non conciliation ; puis il m'a aussi dit que je peux la forcer a vendre la maison sans aucun problem (vente en enchère ) si elle fait le diffécile.
maintenant question les 40 000 eur qu'elle réclame elle pourra les recupéré ?et elle aura plus de pourcentage dans le partage? et pour les mensualité que j'ai payer durant ces années je de mon propre compte je ne peux pas les récupérer? ou avoire une récompense la dessu?

Déjà la récompense n'existe que dans le cadre de la communauté. ça ne vous concerne donc pas.

D'abort mon avocat m'a fait comprendre que sa sera un demi de loyer compter de premier jour de demande de divorce et le non conciliation déjà ça dépend des termes de l'ONC (d'après ce que vous avez dit, le jaf a décidé de lui accorder l'occupation à titre gracieux en échange du paiement du pret), ensuite ce n'est pas un demi-loyer. L'occupant doit un loyer à l'indivision. Ensuite, on retire les charges de l'indivision, puis on partage ce qui reste

puis il m'a aussi dit que je peux la forcer a vendre la maison sans aucun problem (vente en enchère ) si elle fait le diffécile. oui bien sur. En l'assignant au TGI (avec les frais qui vont avec, et les délais) puis éventuellement, l'appel (avec les frais qui vont avec et les délais) et enfin, une maison vendue à 60%/70% de sa valeur où vous aurez encore plus perdu que l'accord initial possible.

maintenant question les 40 000 eur qu'elle réclame elle pourra les recupéré ?et elle aura plus de pourcentage dans le partage? et pour les mensualité que j'ai payer durant ces années je de mon propre compte je ne peux pas les récupérer? Vous avez bien acheté la maison après le mariage ?

oui la maison étais acheté aprés 2ans de notre mariage a 50/50 et aucun apport n'est stipulé sur l'acte de notaire.

que pensez vous ; comment sera la part de chaqu'un et si faire appelle a la liquidation judiciere comment sera le partage ? et est ce que y'a pas l'enrechissement sans cause dans ce cas?

merci

L'enrichissement sans cause suppose aussi l'appauvrissement de l'autre personne et aucune contrepartie (chacun a habité la maison, en a profité, a donc eu une contrepartie)
En sus, dans le cadre du mariage, il y a, même en séparation de biens, une gestion commune. Donc vous avez pu payer le pret et elle, les factures. Vous ne pouvez donc pas prétendre avoir payé, seul, le pret. C'est justement ce qui diffère du concubinage.

SI tous les factures et dépenses enfants payer par moitié le jour au jour avec preuves gardé de deux côtés ; mon ex a éparnié depuis l'achat de notre maison plusque 60 000 or que moi meme pas 20000 eur ainsi y'a difference de 250 eur entre nos salaires.
mon avocat m'a dit d'aprés les papier que je possède y'a absolument enrechissement sans cause et que mon ex doit payer a la communautée.

je pense que je me fais avoir avec mon ex qui refuseait qu'elle continu de payer les dix derniers années qui reste du prêt et en plus elle réclame 30000 comme apport +leur interet de dix ans.

mon avocat m'a dit d'aprés les papier que je possède y'a absolument enrechissement sans cause et que mon ex doit payer a la communautée. mais il n'y a pas de communauté, donc elle ne peut rien devoir à la communauté

Je le dis toujours, la séparation de biens c'est de l'arnaque

merci domil pour tes répenses ; encore une question je le pose comme exemple
question pour travaux et les facture son a deux noms mr et mm
en cours de divorce ; notre régime séparation des biens ; maison acheté en 2003. En 2007on a changé la cuisine ; les fenêtres ;et refait la salle de bain new look. les facture des travaux étais au nom des deux x et m ; mais payer par un compte personnel x et n'est pas compte joins de x et m.

m a payer de sont compte personnel le voyage pour la famille (enfants ; x et m ) aussi en 2007 +-= VALEUR des travaux de son compte personnel

donc x a t'il le droit de réclamer la sommes des travaux pendant le partage en s'appuyant sur l'origine de fond et n'est pas regarder que les facture des travaux étais au nom de x et m

merci de m'éclercire sur se point