Bonsoir a vous tous,
Je tiens a vous exposer mon souci et vous poser une question. Je sors de chez mon notaire pour la procédure de la liquidation des biens, ( divorce ) je suis effarée car je dois une indemnitée d'occupation à mon ex-mari. Dans le jugement de l'ONC? LE JUGE DIT QUE LA JOUISSANCE DU DOMICILE EST ATTRIBUE A MADAME, sans précision, pour moi et mon avocat c'était à titre gratuit, alors que le notaire vient de me dire que non, qu'il faut payer une indemnité à mon ex, je trouve ça audessus de mes forces et injuste, pour plusieurs raisons qui derait trop long à expliquer.
Ma question est la suivante ? si je quitte le domicile et que j'habite à ailleurs, est ce que je suis tenu de lui payer cette indémnité? et qui s'occupera de l'entretien de la maison? sur quelle base l'indemnité? est ce que je peux me baser sur la taxe d'habitation?
Merci pour vos réponses,
BIZ