7 ans de procèdure que faire?

Publié le 17/08/2012 Vu 3457 fois 16 Par
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01/02/2011 21:52

Bonsoir,
je suis au bord du gouffre si je peux dire, il y a maintenant 7 ans la femme avait qui je vivais (concubinage)et avec qui j'ai un enfant est partit du jour au lendemain sans rien demander.
sauf qu'une fois partie les ennuis on commencer, j'ai entamé une procèdure pour avoir la garde partagé, donc je voismon fils un week end sur 2 quand madame l'a décidé, elle me harcèle constament par lettre avec AR, parceque il faut que je récupère mon fils tels jour à telle heure au lieu de ce qui est convenu.
Je m'éfforce d'être un bon père, je paie la pension alimentaire tout les mois, sauf que dernièrement madame a fermer son compte et ne m'a pas donner les nouvelles coordonées bancaire donc du coup elle a saisie un huissier en disant que je n'avais rien payer depuis 3 mois, sauf que là il y a saisie sur salaire, alors que j'ai fais les chèques.
De plus elle me demande l'intégralité des paiements pour les avocats car elle n'a pas d'argent, quant à moi je subvient aux besoin de mon fils de 14 ans que ce soit pour les fourniture scolaire, l'habillement, et toutes ces petites choses.Les gens qui entoure mon fils se sont aperçus qu'il n'avait pas le meme comportement lorsque sa mère est là.Nous sommes passé plusieurs fois au tribunal en vain , je n'ai jamais rien gagner, je dois lui verser 1600€ par mois jusq'à la fin del'année, ce qui fait que j ne partirais pas en vaances avec mon fils, plus toute les dépenses annexes je n'ai meme plus de quoi manger.Je suis éxténuer de me battre et de ne pas réussir a calmer cette situation.7 ans que je me bat, mon fils est manipuler par sa mère, il souhaite rester avec sa mère, nosu avons passer des test "psychologique" , verdict il est préférable que l'enfant reste avec sa mère. Sous l'influence d'une mère autoritaire comment voulez vous qu'un enfant ne se soumette pas?Je viens de trouver quelqu'un qui partage ma vie, mon fils étant de nature jalouse ne le comprend pas il en a parler à sa mère ce qui a déclencher cette saisie sur salaire pour non paiement de la pension alimentaire. Je n'en peux plus, tout les avocats que j'ai pu avoir aucun n'a su me défendre oui je paie mais là ce n'est plus possible et je ne vois pas comment faire pour m'en sortir, où dois je m'adresser? Je ne suis pas mysogyne, mais le tribunal ou je me rend pour tout les jugments n'est tenue que par des femmes, et j'ai l'impression que même si je suis irréprochable, JAMAIS, je n'aurais la possibilité d'avoir la paix.Quel serait mon dernier recours?

01/02/2011 22:46

Petite précision, vous n'avez pas la garde partagée. La mère a la résidence exclusive de l'enfant et vous avez un droit d'hébergement.

Que dit exactement le jugement concernant ces DVH : jour, heures ?

La saisie sur salaire, c'est un sale coup, mais c'est pour ça qu'on dit toujours de payer par virement. ça reste la même somme à payer tous les mois.
De combien est la pension alimentaire ? Pourquoi 1600 euros jusqu'à la fin de l'année ?
Que dit le jugement sur ce que vous devez payer en sus de la pension alimentaire ?

02/02/2011 21:08

voilà un peu plus d'infos ainsi que les réponses à vos interrogations.

la femme avait qui je vivais (concubinage) divorcée et mère d’un premier enfant qui lui vit maintenant avec son père car sa mère le battait en mon absence et avec qui j'ai un enfant qui est partie en déménageant la maison du jour au lendemain sans rien demander avec l’enfant bien entendu. Sauf qu'une fois partie les ennuis on commencer,
Deux ans après son départ mon fils avait des difficultés scolaires en commettant des actes de violence envers ses camarades j'ai entamé une procédure pour avoir la garde partagée, travaillant à 90 km de mon domicile cette garde alternée ne me fût pas accordée donc je vois mon fils un week end sur 2 quand madame l'a décidé, car elle prends des rendez-vous pour l’enfant ou n’importe quel prétexte pour réduire mon droit de d’hébergement visite elle me harcèle constamment par lettre avec AR environ 2à 3 mensuellement , parce que il faut que je récupère mon fils tels jour à telle heure au lieu de ce qui est convenu.
Je m'efforce d'être un bon père, je paie la pension alimentaire régulièrement tous les mois, sauf que dernièrement madame a fermer son compte et ne m'a pas donner les nouvelles coordonnées bancaire. Avec la complicité d’un membre de sa famille elle a fait rejeté les chèques de pension alimentaire de décembre et de janvier et ensuite elle a saisie un huissier en disant que je n'avais rien payer depuis 2 mois, sauf que là il y a saisie sur salaire.
Nous sommes passé plusieurs fois au tribunal en vain , j’ai du aller en appel car le JAF avait décidé que je devais aller chercher mon fils le vendredi soir 1.3.5 we à 17 heures alors que je travaille à 90 kms et que je quitte à la même heure . Mon ex-concubine me refusant les droits de visite je n’ai pas vu mon fils pendant 3 mois L’appel ma donné raison sur l’heure des droits de visite mais j’ai été condamné à payer son avoué le mien plus 1500€ au titre de l’ article 700 npc , je dois lui verser 1600€en janvier + 750 € par mois jusqu’à la fin dé l’année.
Il ne me reste pour vivre -300€ par mois hors nourriture loisirs etc.….
Je suis exténué de me battre et de ne pas réussir a calmer cette situation.7 ans que je me bat, mon fils est manipulé par sa mère, il souhaite rester avec sa mère as-t-il dit à l’enquêtrice sociale, verdict il est préférable que l'enfant reste avec sa mère. Sous l'influence d'une mère autoritaire comment voulez vous qu'un enfant ne se soumette pas? Je viens de trouver quelqu'un qui partage ma vie, mon fils étant de nature jalouse ne le comprend pas il en a parlé à sa mère ce qui a déclencher sa colère et donc sa façon de me faire saisir cette saisie sur salaire pour non paiement de la pension alimentaire. Je n'en peux plus, mon avocate a été nulle Pour une demande de garde alternée 3 années de procédures résultats doublement de la pension alimentaire + rétroactivité sur 3 ans cout total avec les avoues, l’avocate les frais +13000€ et je ne vois pas comment faire pour m'en sortir, où dois je m'adresser? Pour faire arrêter la saisie sur salaire, je suis obligé de faire un référé auprès du juge des exécutions et ce n’est pas gagné même si je suis honnête et de bonne foi.
J’envisage de ne plus prendre mon fils même pendant mes DVH car cela me pose trop de contrainte et le tribunal ne tiens même pas compte des frais occasionnés lorsque l’enfant est avec son père soit prés de deux mois dans l’année. La mère perçoit une pension alimentaire même quand l’enfant est chez son père. LES JAF son à 90% des femmes. Mon ex-concubine connaissant parfaitement les procédures s’en sert aisément.

02/02/2011 22:29

trop long. Restez-en aux questions posées

Modérateur

02/02/2011 22:41

Avez vous vu avec votre avocat ou un autre pour faire appel à tout ce que l'on vous impose.

C'est elle qui a quitte le domicile conjugal et c'est vous qui payez jusqu'à son propre avocat. Vous demandez une garde alternee, on vous la refuse et l'on vous double la pension alimentaire et en plus on vous fait une retroactivite sur 3 ans.

A mon avis, vous etes vraiment mal defendu! Quant à ne plus voir votre fils... avez vous demandé à ce que soit revu les heures de votre DVH car il est evident que si vous quittez votre emploi à 90km à 17h, vous ne pouvez logiquement pas etre à 17h à son domicile pour prendre votre fils

D'autre part, vous n'avez pas à accepter qu'elle change les heures du DVH, quand elle ne vous le donne pas à l'heure prevu, allez porter plainte au commissariat pour non presentation d'enfant. Il faut vous rebeller, vous la laissez trop faire et elle en a pris l'habitude, elle veut juste vous mettre sur la paille. Battez vous avec un meilleur avocat, c'est pas possible d'accepter tout ça
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)

03/02/2011 00:41

Avec la complicité d’un membre de sa famille elle a fait rejeté les chèques de pension alimentaire de décembre et de janvier
...

03/02/2011 10:41

J'ai changé d'avocat plusieurs fois et aucuns n'a été à la hauteur,
aujourd'hui je n'ai plus les moyens de m'en payer un....
j'en suis a devoir me représenter moi même,
je souhaite trouver un avocat qui puisse régler cette situation une bonne fois pour toute, car moralement c'est trop difficile.
Donc si vous connaissez un avocat qui puisse vraiment me défendre et mettre un point d'honneur à ce que cette situation change, et que je puisse gagner, alors je suis preneur.

Comment peut on se sortir d'une telle galère?

03/02/2011 10:58

bonjour


Je suis allé en appel pour faire changer les DVH de 17 heures à 19 heures

Oui mon avocate à été nulle jusqu’en appel ou j’avais demandé trois choses modification des DVH de 17 à 19 heures le vendredi soir et la suppression de la rétroactivité car la contrepartie ne l’a demandé lorsque j’ai demandé la garde alternée Résultats OK pour le changement des dvh pension alimentaire 350€ mensuel rétroactivité depuis la première saisie du tribunal soit 3 ans. Mon avocate souhaitait que j’Mon avocate souhaitait que j’aille en cassation en me proposant des délais de paiement j’ai refusé

C’est l’enquêtrice sociale qui avait souhaité que je récupère mon fils à la sortie des classes le vendredi soir alors que par ailleurs elle n’était pas favorable à la garde alternée car je travaillais trop loin. Néanmoins la mère refusait à ce j’obtienne le droit de visite dés le vendredi soir

Ca j’ai bien compris qu’elle veut me mettre sur la paille, je me bats « certainement » mal en justice mon avocate m’a dit que je n’avais pas eu de chance que mon ex –concubine ne gagne pas beaucoup qu’elle a du faire un prêt pour aller en appel que je gagne plus que la juge et par conséquent je peux payer.

Pour les droits de visite elle trouve toujours des prétextes pour les raccourcir ex mon fils part en Colo à la suite de mes dvh de ce fait il faut lui ramener ½ journée avant pour qu’elle lui prépare sa valise. A noël je devais avoir mon fils le 25 au soir j’ai été prévenu par lettre RAR le 27.12 . Le lendemain j’ai attendu mon fils ½ heure dans le froid
La pendant mon prochain week-end, je ne le verrai pas car il doit avoir une petite intervention chirurgicale sa mère pretexte toujours que c’est mon fils qui souhaite rester chez elle.


il faudrait trouver quelq'un qui a l'habitude de ce genre de conflit, mais trouver un avocat qui ne te prend pas tout ton argent, c'est un peu compliquer,

Merci, mais il n’y a pas pire que l’injustice, qui conduit souvent à la violence je ne suis pas le père parfait mais lorsque mon fils à été auditionné lors de ma demande de garde alternée.
Il a menti sur plusieurs points en disant que je l’emmènerai à la pêche et que je restais dans la voiture ; que je l’envoyai souvent chez les voisins ; que je passai le samedi à boire des cafés sur le canapé ce qui était complément faux. Etant sous l’emprise de sa mère je ne fût pas épargné lors de cette enquête

03/02/2011 12:34



J'ai changé d'avocat plusieurs fois et aucuns n'a été à la hauteur,


Je ne dis pas que tous les avocats sont bons (comme dans toute autre corporation d'ailleurs), mais ils ne peuvent pas non plus être tous mauvais. Car il faut bien se dire qu'un avocat ne travaille qu'avec les élements qu'on lui donne.

Mettez la situation à plat en allant à l'essentiel, et surtout écoutez votre fils et demandez vous pourquoi "il ment".

03/02/2011 13:03

Pour les droits de visite elle trouve toujours des prétextes pour les raccourcir ex mon fils part en Colo à la suite de mes dvh de ce fait il faut lui ramener ½ journée avant pour qu’elle lui prépare sa valise
Vous n'avez qu'à dire non, et le ramener à l'heure prévue par le jugement

OK pour le changement des dvh pension alimentaire 350€ mensuel rétroactivité depuis la première saisie du tribunal soit 3 ans.
et pendant ses 3 ans, vous avez payé quoi ?

Modérateur

03/02/2011 16:48

et pendant ses 3 ans, vous avez payé quoi ?

Si j'ai bien compris, il a payé 175 euros de pension par mois pendant 3 ans, duree qu'ont pris les procedures pour une demande de garde alternee

Finalement, la garde alternee a ete refusée, et sa pension alimentaire à ete doublée à 350 euros par mois, plus retroactivite sur 3 ans des 175 euros manquants des 3 precedentes annees !

Certainement pour regulariser la pension alimentaire qui avait peut etre ete calculee pour une eventuelle garde alternee, ce qui ne fut pas le cas, donc reevaluation de la pension pour les 3 dernieres annees où la mere a eu la garde exclusive

Je ne sais pas si je suis claire, mais c'est ce que j'ai cru comprendre

En fait, PIXELLE, vous donnez trop d'elements à la fois, et on arrive plus à tout comprendre. Vous devriez exposer un problème à la fois
__________________________
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(Fiodor Dostoïevski)

05/02/2011 11:40

juste par curiosité, car ce n'est certes pas le propos, comment avez vous déduit que Pixelle avait payé 175 euros pendant trois ans ???

Modérateur

05/02/2011 13:06

Parce qu'il dit qu'il s'est battu 3 ans pour la garde alternee, que quand elle lui a ete refusée on lui a doublé la pension et qu'il y a eu retroactivite sur 3 ans. Pour moi, 350 euros divisé par 2, ça fait 175 euros. Et comme je l'ai bien specifié, c'est ce que j'ai cru comprendre, pas forcement ce qui est.
__________________________
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(Fiodor Dostoïevski)

08/02/2011 13:03

En ce qui concerne les avocat(e)s
je ne sais plus quoi penser, en effet, si j'en change, je me retrouve avec un avocat qui n'a pas pris plus en charge que sa mon dossier, donc il arrive au tribunal avec très peu d'élèments alors que mon dossier est plus que complet surtout avec 7 ans de procédure.
Comment est il possible qu'à ce jour aucun n'est pu mettre en avant ma bonne foie, et la bienveillance que j'ai à l'égard de mon fils?
A croire que je suis un horrible père.


En ce qui concerne l'huissier pour la saisie sur salaire, il m'a fait faire un mandat cash et mon ex a trouver le moyen de le refuser, comment est ce possible? Il y a un vrai problème de dysfonctionnement dans ce milieu ce n'est plus possible.

08/02/2011 13:56

Finalement, la garde alternee a ete refusée, et sa pension alimentaire à ete doublée à 350 euros par mois, plus retroactivite sur 3 ans des 175 euros manquants des 3 precedentes annees !
c'est étonnant, car les pensions alimentaires ne sont pas rétroactives normalement.

09/02/2011 13:36

c'est étonnant, car les pensions alimentaires ne sont pas rétroactives normalement

Pas plus qu'une pension n'est fixée en fonction d'une hypothétique garde alternée.

17/08/2012 22:34

En droit de la famille en France, même en 2012, au pays des valeurs "Liberté, Egalité, Fraternité" ; ...depuis peu avec un Ministère de la Femme, mais ne devriait-il pas avoir plutôt le ministère de la Fraternité ou de l'Egalité ou de la Liberté, bref...
Comme tu l'as dit, des injustices, 90% de JAF et avocates dans cette spécilaité, des pères qui demandent leurs enfants, les amants ou des tierces personnes qui eux, les voient et ont même plus de droits que les pères, des pères-parents n'ayant pas la charge de l'enfant mais l'ayant toujours demandée, ...mais ça tout le monde s'en fout! Tu payes et puis c'est tout! (humour jaune) Pourquoi les allocations familiales à la proportionnelle au 30ème n'existent-elles pas??? mais c'est de la foutaise de toute façon, il y aurait tjs le pb de personnes à charge qui fait foi pour la demande de logement HLM ...Ah oui parce que l'enfant a besoin de sa chambre chez son papa aussi!

C'est écrit dans la bible, homme, tu travailleras à la sueur de ton front toute ta vie jusqu'à la mort ; femme, tu accoucheras dans la douleur!

Regardez toutes ses notions du systèmes modernes, telle que, pour ne citer que celle-là, "Représentant Légal de l'enfant", créé de toute pièce par le système pour diviser les parents... Dans cette histoire, c'est que les femmes y gagnent à quasi tous les coups, mais les perdants, c'est les enfants à la mohammed Mérah! Plus de violence, la perte des repères, des bases, de l'éducation, du respect, de la famille, du mariage, ...tout fout le camp!
Ta femme se barre avec ton gosse, te trompe, élèves ton gosse avec ses amants, et toi t'es comme le grand méchant loup, t'es accusé de fraude fiscale car le divorce traine ; elle, prend son pied, a son enfant, te fais la misère, touche sans rien faire, n'a pas besoin de se justifier, utilise l'enfant pour tout prétexte ou chantage, ...et qd t'arrive enfin à la barre, on te dis : monsieur, ce sera doublé et avec 30 mois en bonus, mais non, mais non, ...fuckin'système! Babylone vêtue de pourpre est bien là!
Y'a tant de choses à dénoncer, mais de toutes les façons, on paiera tous ensemble l'addition finale...

En conclusion et pour faire court, pour tous les gentils papas dans le même cas:

Plus tu continues, plus tu récoltes.
comme un bon mulet, bourricot, chammeau, comme tu préfères:
"Plus il continue d'avancer, plus tu lui en fout plein le dos!"

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