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Bonjour,
Mon ex copine ma fait cadeau d'un chien, on a était le chercher chez une particulière non déclarée et mon ex copine a payer par chèque.
Lors de l'achat de celui ci aucun papier de vente na était fait.
Jai était le pucer et le vaccine ainsi que l'assuré tout ca a mon nom.
Maintenant elle a était voir son avocat pour récupérer le chien car a parrament la dame qui nous aurai vendu le chien aurais fait un papier de vente à ce jour
Qui a tord. ? Comment faire
Dernière modification : 14/09/2019 - par Tisuisse
Superviseur
Modérateur
bonjour,
si c'est un cadeau, vous n'avez pas pas rendre votre cadeau, la jurisprudence est claire sur ce sujet, même si la facture est au nom de votre ex-copine, car comme disent les enfants, donner, c'est donner, reprendre c'est voler.
pouvez-vous prouver que c'est un cadeau ? le vendeur peut-être ou votre entourage ?
ce n'est pas l'avocat de votre ex qui va savoir s'il s'agit d'un cadeau ou pas.
salutations
L'avocat de mon ex, a dit dans le courrier que jai reçu : " le fait que la puce du chien soit a votre nom ne justifie nullement que vous puissiez considérer être le propriétaire du chien "
Modérateur
vous répondez à l'avocat qu'un cadeau est un don irrévocable et qu'il n'a pas a être rendu sinon, ce n'est plus un cadeau mais un prêt.
la jurisprudence est constante en la matière, seul des bijoux de famille offerts par exemple à l'occasion de fiançailles ou mariage peuvent être rendus.
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