question de partage avant separation

Publié le 17/04/2013 Vu 804 fois 1 Par
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17/04/2013 10:11

bonjour monsieur, , j'ai contracté un emprunt a ma banque pour 450.000,franc; en 1998 pour acheter un terrain a batir pour 20.000 franc chez le notaire nous avons signié l'acte d'achat du terrain ensemble et j'ai construit une maison ,lors de la signature de cette emprunt j'ai insisté pour que mon amies signe (mon amie ne travail pas ) malgrée la retissanse de ma banquiere et devant mon insistanse, mon amie a signier le document de pret,(a titre personnelle j'ai des revenues immobilier)de se faite j'ai eu le temps de construit la maison moi-meme,la maison fini au bout de 10 moi ,j'ai épouse mon amies sans contras de mariage qui est donc devenue ma femme, j'ai vendus un petit immeuble qui m'appartenais avant de conaitre mon amie et j'ai soldé une grosse partis du pret ( pour 300.000, franc aujourd hui notre couple ne vas plus et nous envisageon de nous separé
ma question est , pour le partage je voudrais s'avoir je doit dedomager mon épouse pour moitié de la somme emprunté donc 450.000,franc divisé part deux soite 68.602€
ou faire estime la maison ( que j'ai paye en entié )
et lui en donné la moitié du faite que ma femme na jamais travaille!)je compte sur votre reponce et vous remerci en attendant

Modérateur

17/04/2013 10:43

bjr,
il faut séparer le titre et la finance.
dans votre cas il faut séparer le titre de propriété de votre maison qui mentionne le ou les propriétaires et la répartition en cas de plusieurs propriétaires.
ensuite le financement du remboursement du prêt.
je comprends que vous êtes seul propriétaire du bien mais que votre amie est coemprunteur (ce qui est grosse erreur de sa part car elle est titulaire d'un prêt pour un bien qui ne lui appartient pas.
en toute équité vous devez pour la période avant mariage lui rembourser les sommes qu'elle a investi dans ce bien qui ne lui appartient pas.
ensuite pour la période du mariage, vous devez une récompense à la communauté qui a financé un bien propre.
le recours à un notaire sera nécessaire pour liquider votre régime matrimonial.
cdt

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