Bonjour,
Pour accéder à ma propriété j'ai un droit de passage de 5 mètres de large sur une longueur de 75 mètres environ.
Le chemin est en pente et n'est pas goudronné.
Le propriétaire du chemin à créé le long du chemin une canalisation pour l'eau de pluie de 60 centimètres environ.
Question:
&. A t il le droit de réduire le chemin?
2. A t il le droit de canaliser l'eau de pluie qui aboutit sur une rue communale au lieu de la laisser courir sur le chemin de terre.
MERCI pour la réponse .