Huissiers et procédure douteuse

Bonjour,

Je cherche à recueillir des conseils au sujet d'une signification de contrainte qu'un cabinet d'huissiers de Justice vient de m'adresser.
Les sommes en question sont à présent relativement faibles mais je m'interroge sur la légalité de la démarche ainsi que sur les recours qui me sont possibles.

Il m'a été remis un document faisant état de cotisations impayées auprès de la RAM des professions libérales d'un montant de 1381 euros auxquels s'ajoutent 241,05 de pénalités de retard et frais d'huissiers divers et variés.

Finalement, ce document aux montants non justifiés est jugé faux par la RAM et est rectifié immédiatement. Il ne s'agit plus que d'une cotisation impayée de 2015 de l'ordre de 161 euros environ à laquelle s'ajoutent 118.92 euros.

Aussi, en me penchant un peu plus près sur le second document, j'ai remarqué des erreurs grossières de calcul sur là encore de petites sommes. Il m'a été répondu que contester ces erreurs, qui ont été reconnues comme tel, pourrait me valoir une augmentation des pénalités au final. A cela s'ajoute le fait que je ne me souviens absolument pas avoir reçu l'indication que je devais 161 euros à la RAM.

Je ne conteste absolument pas les 161 euros qui doivent très certainement être justifiés. Toutefois, le manque de sérieux de cette ''procédure'' où j'ai évolué de 1600 euros de dettes à 270 euros me laisse perplexe et ne justifie pas que je rémunère le cabinet d'huissier à hauteur de 65% de la somme due.


Ne disposant que de peu de ressources et bien décidé à ne pas cautionner cette situation absurde, je me tourne vers vous pour bénéficier d'un conseil efficace permettant de faire annuler la procédure ou de la retarder un maximum.

Êtes-vous en mesure de m'apporter votre aide ?

Merci d'avance !

Maxime. Dernière modification : 11/05/2017