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Bonsoir,
J'aimerais savoir s'il vous plait si le Certificat de Célibat est la même chose qe le CCM ??
non.
Si l'un des mariés est Français, il faut demander une capacité à mariage AVANT de se marier à l'étranger. Parmi les papiers à fournir pour le CCM, il faut, en général, un certificat de célibat du conjoint étranger
Bonsoir,
Tout d'abord merci de m'avoir répondu moi je suis Française d'origine Algérienne mon époux es Algérien je me suis marié sans avoir fait le CCM avan car on me l'avait pas précisé cependant Vendredi j'ai telephoné a Nantes au service de l'Etat Civil et une dame m'a dit que je devais envoyer mon certificat de Célibat que j'avais fait avant de me marié car à la mairie il me l'on réclamé elle m'a dit de leur envoyer ( A Nantes) car c'était la même chose que le CCM.
Puisque vous êtes mariée, vous ne pouvez avoir de certificat de célibat.
La transcription de l'acte de mariage dans un pays étranger se fait en déposant une demande au Consulat du pays où le mariage a été célébré
Bonjour,
Se que je vous ai justement préciser c'est que le fameux certificat de Célibat je l'ai demandée avant de partir célébrer mon mariage il est donc dater du 7 Avril 2010 et mon mariage à été célébré le 26 Avril 2010, car à la mairie il me l'avait demandé mais finalement il ne l'on pas gardé donc je l'ai toujours a ce jour.
Donc c'est pour cela que la dame ma dit que je pouvais efféctivemant le présenter à la place du CCM.
De toute façon, le CCM vous ne l'avez pas, donc vous devrez suivre la procédure de transcription du mariage sans CCM, au consulat.
Mais la transcription ne se fait pas au consulat ????????????????? C'est au ministères des affaires étrangères de Nantes que j'ai envoyée mon dossier !! Et c'est eux qui me le traite il est en lecture à l'heure actuelle. A aucun moment je suis passée par le consulat, je me suis marié à la mairie de ma ville ou je suis née (KOUBA ALGER) et dés que je suis rentré à Paris j'ai envoyée mon dossier a Nantes avec tout les documents qu'ils mon demandée.
Donc pourquoi vous me parlez du consulat ??
salut,une petite question tu dit que un de vous est français donc la ccm tu l as fait au consulat d alger le certificat de celibate c est pour l algerie non pour la france donc ccm tu dois l avoir c est une procedure en tous si tu t es marié sans ccm tu feras ta transcription de mariage direct a nantes sans ccm mais le delai est plus longt mais tkt pas t pas la seul delai maxi 6 mois sans ccm mais y faut pas les lacher bonne chance a plus
Bonsoir,
Tout d'abord je vous remercie de votre réponse ainsi que vos encouragements. Moi même je suis Française d'origine Algérienne et mon époux est de nationalité Algérienne donc oui malheureusement je n'ai pa fait ce "fameux" CCM et lorsque j'ai telephoné à Nantes et une dame m'a dit que le certificat de célibat était l'équivalent de ce CCM, donc c'est pour cela que je souhaité une confirmation. Don j'ai envoyé mon dossier depuis début Août edt à ce jour j'attend toujours une réponse de leur part et je ne les lachent pas je leur envoi des courrier toutes les 2 semaines avec accusé de récéption.
Je voulais également savoir s'il vous plaît, car mon époux s'est fait éxpulser le 16 Octobre 2009, donc il y a 1an de sa aprés avoir passé 26 jours au centre de rétention de Vincennes, car il était la depuis déja presque 2ans, il avait pour documents d'identité des récipissé pendant toute la duré ou il était là. Puis au dernier récipissé, il ne l'a pas renouvelé et un beau jour il à subit un simple contrôle d'identité, il l'on donc pris directement.
Tout cela pour savoir si son éxpulsion peut porter ou pas préjudice a notre dossier de transcription ?????
MERCI
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