Une mére peut etre déchut des droit parentaux par sa fille mageur

Publié le 20/10/2013 Vu 751 fois 5 Par
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20/10/2013 16:40

bojour,je suis une maman de 36 ans je suis marier et a deux enfants de 11 et 6 ans. J'ai une enfance trés dificile avec une mére qui c'est mariée a trois reprise ,qui a u 6 enfants . Je suis la 2eme .1er marie qui c'est donner la mort en apprenant que ma mére avait un amant.Pendand 14 ans j'ai vaicu avec une mere non seulement mal aimente ,qui se sevait de nous comme bonne et garde d'enfants pour les plus petit pendand la nuit.Elle ma demendait de partir de la maison a 14ans pour sont 3eme mariage et 2enfants de plus (4enfants)maintenent je vie heureuse je me suis marié et ma mére a refait apparition car elle a des dette elle n'est plus mariée elle vie avec un petit jeune plus 2 enfants . j'aimerais savoir si ma mére peut etre déchut de sont droit parental sur moi. Merci par avance de vos reponses J'aimerais jusque que le passée ne revient plus me bouffé ma vie trops durment batis Merci[smile25]

Modérateur

20/10/2013 17:03

bjr,
comme vous êtes majeure, votre mère n'a plus d'autorité parentale sur vous depuis que vous avez eu 18 ans.
cdt

20/10/2013 18:40

Certes, mais je pense que ce n'était pas vraiment la question...
En vertu de l'art. 205 du Code civil « Les enfants doivent des aliments à leurs père et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin. ». La mère pourrait donc demander à sa fille, solidairement avec ses 5 autres enfants à proportion de leurs moyens respectifs, de la loger et de la nourrir si elle n'en avait plus les capacités financières.
Cette obligation trouve toutefois sa limite lorsque « le créancier aura lui-même manqué gravement à ses obligations envers le débiteur ». Or un juge pourrait éventuellement estimer que c'est ici le cas, mais cela ne peut être présumé.
Voir par exemple http://www.jureka.fr/famille/actualites/pas-d-obligation-alimentaire-du-fils-en-faveur-du-pere-indigne pour un cas récent.

Modérateur

20/10/2013 18:57

j' ai effectivement pensé à cette question sous-jacente mais comme elle n'était pas vraiment posée, j'ai préferé ne pas en parler.

20/10/2013 20:29

la mal chance me pousuie je suis la seul enfant avec une bonne situiation . nous somme marié sans contrat .Mon mari a une exploitation agricole ,je travail a l'exterieur .Esqu'ont risque de toucher au bien de mon mari que doige faire pour eviter ce gros probleme?

20/10/2013 20:42

À priori non, même en supposant qu'il vous soit demandé de subvenir aux aliments de votre mère, ce sera en fonction de vos capacités, et donc pas en vous obligeant à vendre vos biens pour cela. C'est cependant une bonne occasion de rappeler qu'il est toujours plus prudent de se marier avec contrat et sous le régime de la séparation, à plus forte raison lorsque l'un au moins des époux est exploitant ou commerçant, on ne sait jamais de quoi l'avenir sera fait, c'est une précaution qui ne coûte rien.
Mais vous n'en êtes pas là, il faudrait au préalable une procédure judiciaire, au cours de laquelle vous pourrez tenter de faire valoir que votre mère avait elle-même « gravement manqué à ses obligations » pour vous affranchir de la vôtre.
En outre, on ne peut vous obliger qu'à des aliments (c'est à dire hébergement, nourriture et vêtements) mais en aucun cas à rembourser les dettes de votre mère. Et si à son son décès ses dettes étaient supérieures à la valeur de ses biens, il vous suffirait de renoncer à la succession pour ne pas non plus avoir à les assumer.

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