Donation en avancement d'hoirie, vente, litige, partage du prix

Bonsoir,

Soit un bien en indivision aux termes d'un acte de donation en avancement d'hoirie.

Le démembrement de propriété me semble t-il, cesse dans 2 cas :
1- Le décès de l'usufruitier
2- ou la vente du bien avec l'accord des deux parties.

Dans ce dernier cas, en l'absence de clause de quasi usufruit, en cas de litige après la vente, quid du fruit du prix de vente ?
La seule solution n'est elle pas le partage du prix ?

L'usufruitier peut il d'autorité conserver les fonds jusqu'à son décès ?
Les déposer sur un compte bancaire indivis ? Enfin je le suppose ...
Et lui dire : " J'ai décidé que l'indivision cessera à mon décès " ?

En bref : L'usufruitier peut il refuser d'acheter un bien immobilier, refuser de partager le prix ?
Et donc transformer le fruit de la vente d'un bien immobilier indivis, opération qui est sensé mettre fin à l'indivision initiale, en une nouvelle indivision, cette fois sur un compte bancaire ?

Pour être plus claire : ma mère a procédé de la sorte
Le prix de vente de ce terrain, donné en avancement d'hoirie, et vendu, lui a été remis par le notaire, je ne sais pas où elle l'a déposé.
Dans l'acte de vente : pas de clause de quasi usufruit, ni rien sur la distribution du prix.
Elle envisageait que nous achetions un appartement qu'elle aurait choisi cela va de soi ( comme elle l’avait fait pour mon frère avec une opération identique quelques mois auparavant) et d'abandonner son usufruit.
Mais au dernier moment, elle en a décidé autrement et m'a dit : "jusqu'à la fin de mes jours j'ai décidé de te pourrir la vie. Cet argent restera là où il est. Et tu l'aura à mon décès".
En a t-elle le droit ?

Merci de vos réponses.

A bientôt Dernière modification : 18/05/2014