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Bonjour,
Ma mère viens de divorcer de mon beau-père. Pendant leur mariage, mon ex beau père a vendu une maison qui lui appartenait pour en acheter une autre, plus grande. Cette maison était louée à des particuliers. Il a complété la somme d'achat avec des économies.
Dans cette maison, il a fait de gros travaux qui ont fait augmenter sa valeur.
Ma mère n'a jamais déboursé le moindre centimes pour cette maison. Elle n'a pas participé à l'achat de ce bien, n'a jamais payé ni les assurances, ni les impôts, ni les travaux, ni les quelques crédits. Elle n'a jamais non plus participer à l'entretiens de cette maison. Elle n'y a même mis les pieds qu'une seule fois en 6 ans de mariage.
Voici nos questions :
Nous n'y connaissons peu en droit mais maintenant divorcés, est-ce que le juge peut décider d'appliquer le remploi à posteriori ? Ce qui ferrait perdre le bien a ma mère... Peut-on le refuser ?
Si le bien est vendu, est-il possible que la part de ma mère soit nulle ?
Merci pour vos retours
Vejove
Dernière modification : 25/07/2018
