Renseignements pour des objets qui m’appartiennent

Bonjour excusez-moi de vous déranger j'aimerai avoir un renseignement,

j'ai laisser mon spa chez ma sœur et elle a été le revendre sur Facebook sans mon accord alors que la facture et le crédit et à mon nom, quel solution pourrait je faire afin de récupérer l'argent et le spa? j'ai aussi des électroménager que ma sœur ne veut pas me rendre et qu'il sont à son logement et ne veut pas me les payer sachant que les factures sont à mon nom

comment puis-je faire pour les récupérer?



en vous remerciant d'avance Dernière modification : 22/08/2022 - par Marck.ESP Superviseur

Bonjour
S'il n'y a pas de plainte possible entre ascendant et descendants, cela est possible entre collatéraux.
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Critiquer l'auteur du sujet ou un membre, alimenter des joutes verbales est intolérable! Nul ne doit fuir à cause de l'attitude de certains. Ecrivons avec un sourire (-_-)

Que signifie collatéraux? Puis-je porter plainte quand même

Bonjour,

Oui vous pouvez porter plainte contre votre soeur.

Dans tous les cas personne ne vous interdira de porter plainte.

Au pire elle sera classée sans suite.

C'est le procureur qui décide.

Bonjour,

Pourquoi tous ces objets se trouvent chez votre soeur ? Vous lui avez donné ? Vendu ? Elle les a volé chez vous ?

Bonjour,

Art.2276 du Code Civil :


En fait de meubles, la possession vaut titre.

Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve ; sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.


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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.

J’ai était chez ma sœur pendant quelque semaine puisque ma sœur a voulu que je vienne passer du temps avec mais pendant que j’étais chez elle j’ai acheté des choses et un jour elle à voulu que je parte de chez elle sans pouvoir reprendre mes biens

Donc, sans même déposer plainte, vous pourriez revendiquer de récupérer ces choses par une action civile...
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Cordialement.

Je vous conseillerais de vous méfier de réponses d'usurpateurs qui n'ont qu'une compétence limitée pour répondre et parfois les inventent sans référence juridique et/ou veulent se substituer au Juge en interprétant la Jurisprudence avec mauvaise foi.