9 rue Léopold Sédar Senghor
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Publié par
El G
Bonjour à toutes et à tous,
Je souhaiterais obtenir sur une parcelle ,
1- parcelle identifiée - numéro identifé
1.1 - un relevé des formalités
1.2 - une copie de tout acte sur la parcelle (certificats et autres).
2- parcelle non identifiée - zone géographique identifiée dans la commune
Ici, je n'ai pas encore le numéro de parcelle, mais la zone où la parcelle pourrait se situer dans la commune.
2.1 - un relevé des formalités
2.2 - une copie de tout acte sur la parcelle (certificats et autres).
Questions :
1- Quels formulaires utiliser ?
1.1- Sur le site gouv.fr, je ne vois pas où télécharger et quel formulaire. Sur Legavox, un site
"hypothèque en ligne" propose ses services pour 100 euros minimum (j'ai deux lieux à
vérifier). Que faut-il utiliser ? (avec réception par email uniquement).
1.2- quel formulaire ? (plus de précision)
2- Faudrait-il rechercher avec le nom du prédécesseur(quel terrain avait-il à l'époque ?), si cela n'est pas possible juste avec la zone .
Je vous remercie d'avance pour toutes vos réponses.
Bonne journée,
Cordialement,
Elis
