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Bonjour.
Nous sommes 3 enfants, l'un de nous (C) a reçu de notre père 20 000€ (de la main à la main)de plus que les deux autres mais notre père souhaite qu'il en soit tenu compte lors de la succession.
Quel calcul faire alors ? Voulez-vous me dire SVP si je me trompe.
Rapporter virtuellement ces 20 000€ au patrimoine existant à l'ouverture de la succession ?
Prenons par exemple un patrimoine de 100 000€ auquel on rapporte les 20 000€, ce qui donne un patrimoine total de 120 000€ ; cette somme sera alors partagée en 3 parts égales, soit 40 000€ chacun.
A et B toucheront 40 000€ mais C ne touchera que 20 000€, les autres 20 000€ ayant fait l'objet du don ayant été rapportés virtuellement pour le calcul du patrimoine.
Si ces 20 000€ n'avaient pas été rapportés, A et B auraient reçus
100 000€ / 3 soit 33 333€. En rapportant ces 20 000€, A et B reçoivent 40 000€, soit environ 6700€ de plus.
Si je ne me trompe pas dans le calcul, A et B reçoivent donc en effet plus en rapportant ces 20 000€ à la succession mais restent lésés par rapport à leur frère ou soeur ayant reçu le don ; ce dernier a porté sur une somme de 20 000€ alors que A et B ne reçoivent que 6700€.
Il y a donc, sauf erreur de ma part, une iniquité flagrante qui n'est pas forcément souhaitée par le donateur.
Pouvez-vous confirmer mon calcul et m'indiquer le cas échéant quelle serait la solution pour assurer une répartition égale sur les 3 enfants ?
En vous remerciant bien sincèrement pour votre réponse.
Non, vous n'etes pas lésé, car la donation de 20000 euros doit etre divisée par le nombre d'heritier. Donc ça fait bien 6667 euros par enfant si on la divise par 3. C doit garder sa part sur cette donation et non pas la rendre dans son integralité.
Il a reçu 20000 mais il ne va pas rendre 20000. On va diviser 20000 par 3, ce qui fait 6667 euros. C doit cette somme à A et à B, et lui garde sa propre part de la donation qui est egalement de 6667
__________________________
Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
Bonjour et merci pour votre réponse qui me rassure quelque peu.
Par contre j'ai du mal à comprendre comment va se faire le calcul.
Vous écrivez : "Il a reçu 20000 mais il ne va pas rendre 20000. On va diviser 20000 par 3, ce qui fait 6667 euros. C doit cette somme à A et à B, et lui garde sa propre part de la donation qui est également de 6667"
Donc concrètement, C devant 6667€ respectivement à A et B, c'est donc 6667€ x 2 = 13 334€ qui seront déduits de sa part d'héritage, donc sur 100 000€ /3 = 33 333€ (dans mon exemple) pour être répartis sur A et B ?
Dans ce cas en effet, C reçoit 33333€ - 13334€ = 19999€ en plus des 20000€ déjà reçus préalablement par don manuel.
et A et B reçoivent respectivement 33333€ + 6667€ = 40000€
Donc les 20000€ de don manuel ne doivent pas être additionnés au montant du patrimoine successoral mais traités à part.
C'est bien ça ?
Dans ce cas en effet, C reçoit 33333€ - 13334€ = 19999€ en plus des 20000€ déjà reçus préalablement par don manuel.
et A et B reçoivent respectivement 33333€ + 6667€ = 40000€
Tout à fait
Donc les 20000€ de don manuel ne doivent pas être additionnés au montant du patrimoine successoral mais traités à part.
C'est bien ça ?
Si, mais ils sont rajoutés fictivement puisque cet argent n'est plus là, il faut donc le deduire de la part de celui qui a reçu plus
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Toute société, pour se maintenir et vivre, a besoin absolument de respecter quelqu'un et quelque chose.
(Fiodor Dostoïevski)
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