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Bonjour
Mon neveu vient de recevoir cet avis d'un notaire pour une succession.
Il est inquiet car il a peur de devoir payer quelque chose.
Le notaire que j'ai tenté de contacter ne répond pas.
Pourriez-vous, au vu de ce calcul m'indiquer quelle est la somme qu'il va recevoir ou qu'il va payer ? J'avoue que je ne comprends rien à cette liste de chiffres.
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"Part lui revenant 9 393 €
part légale 9 393 €
A deduire :
Abattement légal suivi par représentation 3 983€
Abattement légal suivi par représentation déjà utilisé : NEANT
Abattement légal suivi par représentation résiduel : 3 983 €
Part nette taxable 5 410 €
DROITS BRUTS A PAYER 1 893 €
Total 1 893 €
DROITS NETS A PAYER 1 893 €
DROITS NETS RESTANT A PAYER 1 893 €
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Je lui ai dit que je pensais qu'il percevrait 1 893 € mais je ne voudrais pas dire de bêtise !! Il est trés fragile et ne travaille pas
Je remercie par avancetoute personne qui pourra me répondre
Cordialement
Superviseur
Je lui ai dit que je pensais qu'il percevrait 1 893 €
Bonjour,
Non, 1893€, ce sont les droits à payer.
Et du coup il va toucher une somme ? Ou rien et payer en plus 1 893 € ? Excusez moi. Je dois être neuneu...
Bonjour,
Les lignes utiles :
Part lui revenant 9 393 €
DROITS NETS RESTANT A PAYER 1 893 €
Votre neveu va donc recevoir 9 393 € - 1 893 € = 7500 euros.
Demandez confirmation au notaire.
Bonjour.
Par droits à payer, je pense que ce sont les droits de succession seulement.
Il devrait aussi des frais à payer (dont les émoluments du notaire).
Mais a priori, le resultat final sera toujours positif.
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