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Bonjour,
C.L est une des trois enfants que Monsieur MO.A a eu de son premier mariage avec Madame BO Ma-Ma. Après le décès de Madame BO Ma-Ma, son père Monsieur MO.A s'est remarié avec Madame MA. P qui avait eu deux enfants de son précédent mariage avec Monsieur MA.R.
Monsieur MO.A et Madame MA.P (deuxième mariage pour les deux personnes) ont fait construire une maison.
Au décès de Monsieur MO.A, la succession s'est déroulée sans problème au bénéfice de Madame MA.P usufruitière.
Il y a quelles que années Madame MA.P décide de vendre la maison acquise avec Monsieur MO.A (décédé donc avant) pour en racheter une dans une autre région et ainsi les trois enfants du premier mariage de Monsieur MO.A reçoivent chacun la part leur revenant de la quotité de leur père Monsieur MO.A.
Les trois enfants du premier mariage de Monsieur MO.A n'ont pas eu accès au détail de la succession lors du décès de Monsieur MO.A, qui aurait du être fournie par le Notaire, notamment l'état des comptes bancaires et postaux.
Madame MA.P vient de décéder. Paraît-il, les trois enfants ou leurs héritiers du premier mariage de Monsieur MO.A avec Madame BO.Ma-Ma (deux enfants sont décédés entre temps) auraient à percevoir une certaine somme correspondante à une partie des liquidités existantes lors du décès de Monsieur MO.A suite à la succession. Qu'en est il?
J'espère avoir été le plus clair possible.
Merci pour votre réponse.
C.L
Bonjour
C'est tout à fait possible si il existait des liquidités au moment du décès de Mme MO.A, dont Mr MO.A n'avait que l'usage . Ses enfants étant nus-propriétaires.
Tout cela est à voir avec les actes de succession ou le notaire.
Bonsoir,
merci pour la réponse mais il y a un problème dans celle-ci.
Votre réponse: "C'est tout à fait possible si il existait des liquidités au moment du décès de Mme MO.A, dont Mr MO.A n'avait que l'usage . Ses enfants étant nus-propriétaires."
Comme il est difficile d'expliquer une situation par écrit et en résumé !!!!
C'est Madame MA.P qui vient de décéder et non Madame MO.A qui n'existe pas dans mon résumé.
Monsieur MO.A etait marié, en secondes noces, avec Madame MA.P.Il est décédé en 1992 donc Madame MA.P est usufruitère du bien immobilier qu'ils avaient acheté en commun.
Madame veuve MA.P décide de vendre en 2002 ce bien acquis à eux deux. A cette date est effectuée la vente de la maison de Monsieur MO.A (décédé donc en 1992) et Madame MA.P et la succéssion est établie par le notaire, les trois enfants du premier mariage de Monsieur MO.A et Madame BO.Ma-Ma ont perçu leur part leur revenant de la quotité de leur père Monsieur MO.A.
Pour acheter un nouveau bien seule, Madame MA.P n'ayant pas assez d'argent suite au prix de vente peu élevé du bien acquis en commun avec Monsieur MO.A, doit vider les comptes (ce sont ses propres termes) pour compléter la somme demandée pour l'aquisition de la nouvelle maison.
Je reviens donc à la question que j'ai posée dans mon premier post.
Merci d'avance.
Bien cordialement.
C.L
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