Conflit de succession

Bonjour,

Une famille composée de :
- dame (A) mère de ( B), cette dame (B) est mère de trois enfants (C,D,E), la dame (C) est mère de trois enfants (F pas de père) et de (G et H), la dame (C) est décédée en sept 2014, la dame (B) était donc la grand-mère de (F,G,H,I), monsieur Z père de G et H,
- dame (D) mère d'un enfant (I)., la dame (D) est décédée en 2002,
- monsieur (E) décédé depuis les années 80 sans enfant.

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Une maison (valeur attribuée de 48.000 euros en 2004) reçue en héritage de sa maman (A) décédée en 2003.
La dame (B) âgée de 80 ans, a vendu cette même maison à son petit-fils (F) en juillet 2014 pour la somme de 15.000 euros, la transaction s'est faite au domicile de chez elle devant notaire. Une somme de 3.500 euros en liquide fût versée (pas devant le notaire) d'après les dires entre le vendeur et l'acquéreur, ce qui a été rapportée sur l'acte de vente et le restant devait être remboursé 250 euros par mois.

F est réapparue dans la vie de (B) elle ne parlait plus à F (trop vénale depuis des années .
La dame ( B) est décédée mars 2016, les versements ont bien été versés. A l'ouverture de la succession de (B) les autres héritiers ont appris qu'une maison a été vendue pour 15.000 euros (seulement) deux ans auparavant à (F). Je tiens a préciser que (C) est décédée sept 2014.

Je voudrais savoir si, pour les autres héritiers (petits enfants " G,H,I ") de cette dame (B), il n'y aurait pas eu une donation déguisée ou autre chose de ce genre ?

D'autre part cette dame ( B) toujours suite au décès de sa maman A, avait reçue d'autres maisons.
(B) fit la donation d'une maison à sa fille C.
(B) fit la donation d'une maison à son petit-fils F (les autres petits enfants G,H,I n'ont rien reçus à l'époque).

Je m'appelle Z , je suis le père de G et H , j'ai vécu de nombreuses années avec C, j'ai rénové la maison (sans être marié) que C avait reçue en donation et l'habite toujours ainsi que mes deux enfants G et H. Je me suis marié avec C en 2012 pour la préserver au cas ou il m'arriverait quelque chose (retraite de réversion), ayant des soucis pulmonaires . Malheureusement C est décédée.
Malgré que F avait promis à B et C de faire une renonciation au profit de G et H, maintenant qu'elles sont décédées, il revient sur sa parole, il veut sa part d'héritage, puisqu'il est l'enfant de C. Je lui ai fait une proposition de rachat de part sur le quart de la donation (étant marié et deux enfants avec C) que C avait reçue de sa mère B. Mais refus de F il veut sa part sur la valeur de la maison maintenant, (elle vaut a peu près quatre fois plus).
Du décès de C au décès de B, pas de soucis pour Z,G,H.
Pour la succession de B, il y avait présent chez le notaire F,G,H, (I représentait) et Z.
Donation de C revenant dans succession de B,
Donation de F présumé hors part successorale.
Répartition succession. I a le droit a un tiers, F a le droit a un tiers, G et H un sixième chacun.
Z demande au notaire qu'il voudrait qu'on voit pour la maison de C, réponse du notaire verbalement, à la demande de F et de moi même (notaire) ce serait qu'on remette ça à plus tard, donc Z dit ok.
ventes des maisons étant difficiles car F n'est jamais d'accord (voulant toujours plus sur vente) les autres héritiers G,H,I.
Z reçoit un courrier deux ans plus tard (notaire), il veut sa part sur succession de C, il veut également également un droit d'occupation des sols de Z encore plus tard et celui de G et H .......
Z, G, H n'étant pas procédurier font confiance et voilà .......
et j'aurais encore beaucoup à dire. Dernière modification : 18/03/2020 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour,

Pas de question posée, pas de "merci d'avance" donc pas de réponse à attendre.

Bonjour à tous et un bonjour a Tisuisse qui, j'espère, m'excusera pour ne pas avoir dit bonjour, de ne pas avoir posé une question, ainsi qu'un merci d'avance.

N'étant pas d'une génération ordinateur, absorber parce que j'étais en train d'écrire, j'en ai oublié les formules de politesse, merci de me l'avoir rappeler et, encore une fois, je m'en excuse.

Donc, rebonjour à tous et voici ma question : ne serait-ce pas une donation déguisée ou quelque chose de ce genre ? Si quelqu'un peut éclairer ma lanterne je l'en remercie d'avance.