Donation avant décès

Bonjour.

En 2019 mon papa s'est acheté un nouveau véhicule (31.000 euros). Je m'occupais seule de lui, mon frère et ma sœur l'on abandonné depuis plus de 20 ans. Mais en 2020 nous avons appris qu'il était très malade. Alors il pris la décision de me faire un certificat de cession et de mettre le véhicule à mon nom car il souhaitais que ce véhicule me reviennent et m'a fait promettre de le garder. Mais malgré qu'il était à mon nom, il gardait le véhicule pour lui. Pour moi c'était normal. Puis viens le jour où il me quitte. Le désarroi total. Mais ne parlans plus à personne je n'ai pas le choix je dois prévenir. Mais personne ne viendra m'aider aux démarches funéraires, ni lui dire aurevoir une dernière fois.

Maintenant, j'arrive au moment de la succession. Il n'y a que des liquidités. Malheureusement il n'a pas tout dépensé mais il y a ce véhicule. Le notaire dit que cela fait partie d'une avance sur mon héritage. Que je dois laisser mes liquidités au autres héritiers plus un dédommagement car les liquidités ne sont pas assez importantes au prix du véhicule, mais que je suis la seule à pouvoir vendre le véhicule car il est à mon nom. Comme je souhaite garder le véhicule suite à ma promesse, je devrais leur rembourser en plus de ma part. Je ne comprends pas pourquoi cela entre dans la succession puisque c'est un don de son vivant. De plus, légalement elle ne lui appartenait plus. Je ne peux pas faire de crédit pour leur rembourser le reste du prix du véhicule (je ne travaille pas, j'étais au chômage mais je me suis desinscrit pour m'occuper de papa). Quel sont mes recours ?

Je n'ai pas souhaité signer chez le notaire car de toute façon il prennent ma part de liquidités qu'il reste. J'ai demandé aux autres héritiers un désistement sur le véhicule expliquant que c'était le choix de notre papa. Au début ils étaient d'accord car il croyais que c'était sa voiture d'il y a 30 ans (forcement cela fait plus de 20 ans qu'ils ne le voyaient pas, ne l'appelaient pas). L'un d'eux à même dit je le croyais déjà mort depuis longtemps, c'est honteux. Mais apprennent par le notaire qu'il était récent. Ils n'ont plus l'air d'accord (forcement personne ne c'est occupé de mes deux parents mais tout le monde veut de l'argent).

J'ai pensé à deux solutions pourriez vous m'aider.

La première : je signe chacun à sa part et je garde le véhicule et laisse traîner mais le notaire n'est pas vraiment d'accord.

La deuxième : je revendre le véhicule à perte dans l'espoir de pouvoir le racheter, avec ma part que mon papa me laisse. Mais que peuvent dire les autres héritiers ?

Mon papa ne souhaitais déjà pas leurs laisser d'argent et encore moins le véhicule mais nous n'y connaissons rien en loi et nous ne savions pas qu'il fallait le dire à une personne de loi, c'est ce que le notaire m'a dit.

Aidez moi svp. Merci. Dernière modification : 12/06/2021 - par Tisuisse Superviseur

Bonjour

Si vous êtes au moins 3 enfants, chacun à droit à SA PART, c'est la loi...25% au minimum (réserve héréditaire)

Oui, une donation est rapportable à la succession, à moins que son montant ne dépasse pas la "quotité disponible" (25% du patrimoine total) ET que le donateur ait exprimé sa volonté de vous en faire bénéficier.

Si rien de tel n'existe,



PS/ Si'il n'y avait pas de bien immobilier, vous pouviez gérer la succession vous mêmes avec simplement le certificat d'hérédité à vous faire délivrer par le notaire.
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Critiquer l'auteur du sujet ou un membre, alimenter des joutes verbales est intolérable! Nul ne doit fuir à cause de l'attitude de certains. Ecrivons avec un sourire (-_-)

Merci pour votre réponse. Il y a en liquidités 32000 euros et donc le véhicule 31000 en plus. Et nous sommes donc 6 héritiers .
Une sœur un frère. Et 3 nièces qui auront la part de mon demi frère décédé. Et moi même

Il est dommage que ce don de véhicule n'ait été accompagné d'aucun document de donation.

La logique:

Imaginons que la cotation du véhicule aujourd'hui soit de 21.000 €

(Le bien donné est réintégré dans la succession pour sa valeur à l'époque du partage, en retenant son état au jour de la donation).

32.000 + rapport du véhicule = 52.000... / 4 = 13.250€ par part.

Vous devriez donc 2.583 € à vos frères et soeur + 861 € à chaque enfant de votre frès défunt.

Vous pouvez aussi restituer le bien donné. C'est un rapport en nature du bien qui devient la propriété indivise de l'ensemble des héritiers.
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Le véhicule à été estimé à 12500 de reprise. Mes nièces font un désistement sur le véhicule et l'on envoyer au notaire. Les autres ne sont pas d'accord veulent leur part et commence à faire des reproche sur le choix de mon papa. Me surveille et critique tout mes faits et geste. Ils commencent à bien m'énerver je vais finir par vendre le véhicule une misère car cette histoire commence sérieusement à me gonflé. Qu'est-ce que je risque de brader le véhicule ?