Bonjour,
Un père et une mère ont trois enfants.
Ils font une donnation de la nue propriété de la maison familiale à leur trois enfants.
L'acte comprend une clause de retour conventionnel.
Le père decède.
Quelques temps plus tard, l'un des enfants decede. Il possedait un tier de la nue propriété de la maison familiale.
Comment s'applique le droit de retour conventionnel?
Le fait que le père soit decede avant le fils a-t-il une implication sur la part qui remonte à la mère?
autrement dit, est-ce 1/3 de la nue propriété qui retourne à la mère ou 1/6 (1/3 divisé par 2)?
Merci de votre eclairage.