Droit de succession et heritage

Publié le 22/04/2011 Vu 1864 fois 4 Par
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16/04/2011 16:07

Bonjour - Notre cousin ( ' T...' )est décédé depuis quelques jours, il n'était pas marié, n'avait pas d'enfant et ses parents ' T... + R....' sont décédés
Sa plus proche famille sont : un oncle ( 'T...' )frère du père du défunt (DCD depuis fort longtemps) et son épouse ( ' X....' ) non décédée )
Puis les enfants issus du couple ( ' T... + X...' ) au nombre de trois.
Puis un cousin à l'étranger DCD depuis plusieurs mois neveu du couple 'T.....+ R....' pouvant avoir des enfants
Quels sont les héritiers et quelles sont les parts qui sont attribuées

Modérateur

16/04/2011 18:55

bjr,
en l'absence de dispositions particulières (testament) c'est son parent le plus proche qui hérite et exclue les autres parents.

Ordre des héritiers

Les héritiers succèdent selon l'ordre suivant :

1- les enfants et leurs descendants,

2- les père et mère, les frères et sœurs et les descendants de ces derniers,

3- les ascendants autres que les père et mère,

4- les collatéraux autres que les frères et sœurs et les descendants de ces derniers.

Chacune de ces 4 catégories constitue un ordre d'héritiers qui exclut les suivants : ce sont les héritiers les plus proches en degré de parenté qui héritent et qui excluent les autres.

Les enfants ou leurs descendants succèdent à leurs père et mère ou autres ascendants.

cdt

21/04/2011 04:23

Guytou - Je pense avoir saisi, mais que cela est compliqué.
Les trois enfants du couple de ( T dcd + X non décédée)sont héritiers comme descendants collatéraux.

Par contre est-ce que la mère ( X ) entre dans la succession sachant que son époux ( T ) frère du père du défunt du couple ( T + R ) tous dcd depuis plusieurs années.

Est-ce que les deux enfants du neveu (DCD) du couple
( T + R ) dans la lignée de ( R ) sont des héritiers.
Merci de votre aide.

21/04/2011 12:13

Je vais essayer de dire la même chose que Youris, avec d'autres mots, ça peut aider à comprendr

T n'a aucun héritier réservataire (pas d'enfant, pas de conjoint).
T n'a aucun parent vivant
T n'a ni frère ni soeur

Pour aller plus loin, il faut des précisions supplémentaires
Les parents du défunt (T et R) ont eu combien d'enfants, sont-ils tous communs ?

22/04/2011 05:13

Guytou . BJR Comme je le disais précédemment T + R tous deux DCD n'ont eu qu'un fils unique le défunt.
La seule famille proche est l' oncle et la tante
( frère et belle soeur du père du défunt )
Ce couple T + X ont eu trois enfants. L'oncle est décédé et la tante est vivante.
Ce n'est pas simple. Merci

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