DROITS DES SUCCESSIONS - LA REPRESENTATION

Bonjour,
J'ai une question concernant la représentation dans le cadre d'une succession.

L'article 740 du code civil dispose: "On représente les prédécédés, on ne représente les renonçants que dans les successions dévolues en ligne directe ou collatérale." Si j'ai bien compris, les prédécédés représentent les personnes ayant qualité d'héritier décédant avant le de cujus.

Est-ce que cet article est d'application pour les personnes dites "décédées"? Que recouvre la notion de "décédé"? Cela représente t'il bien les personnes ayant qualité d'héritier, décédant après le de cujus? L'article 740 cciv. peut-il leur être appliqué?

Merci pour vos réponses,

Bsr,
Prédécédé = mort avant...
Par exemple, mon grand père décède alors que son fils ( mon père) est mort il y a 3 ans.:
Je viens donc à la succession de mon grand-père A LA PLACE de mon père. Je le "représente".
Si j'étais moi même décède, mes enfants à ma place et ainsi de suite, sans limite en ligne descendante.

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse, cependant je ne suis pas sûre d'avoir compris.

Je dois résoudre un cas pratique, et le sujet est le suivant :

Le de cujus a eu trois enfants, A, B et C. A son décès :
A survit;
B, décédé, a laissé deux enfants, B 1 et B2 ;
C, décédé, a laissé un enfant, C1.
Indiquer la dévolution.

On parle de " B, décédé, a laissé deux enfants, B 1 et B2 " et " C, décédé, a laissé un enfant, C1.".

A la lecture des faits, je dois comprendre que le grand-père de cujus est décédé, et qu'après son décès, ses deux enfants B et C sont morts.

L'article 740 sur la représentation pourra-t-il etre appliquée dans ce cas? A mon sens, non puisqu'ils ne sont pas pré-décédés (selon ma compréhension des faits). Cependant, nombre de mes camarades ont estimé qu'il fallait appliquer l'art 740 relatif à la représentation du pré-décédé.

Je vous remercie de m'éclairer sur ce point. En effet, cela me bloque pour la poursuite de mon exercice pratique (et des 7 qui suivent ...). Ah, la vie estudiantine ... [smile17]

Merci par avance pour votre réponse

Bonjour,

Le de cujus a eu trois enfants, A, B et C. A son décès :
A survit;
B, décédé, a laissé deux enfants, B 1 et B2 ;
C, décédé, a laissé un enfant, C1.

Le défunt a eu 3 enfants A, B et C.
Au moment de son décès, A est en vie, B et C sont morts. B a eu 2 enfants B1 et B2 vivants, C a un enfant vivant, C1.

Donc B1 et B2 héritent en représentation de leur parent B pré-décédé, il se partagent donc la part d'héritage qu'aurait eu B.
C1 hérite en représentation de son parent C.