Bonjour, Vincent 555.
Vos droits? contre le notaire?
N'attendez pas de moi que je vous dise ici que vous pouvez traîner ce notaire en justice, le forcer à vous rembourser sur ses fonds propres ce dont il vous aurait supposément "privé".
En définitive, qu'avez vous réellement "perdu"? Vous attendiez CA, vous avez ça. Mais vous avez.
Vous voudriez évoquer un manque à gagner. Qu'aviez vous "gagné"? et comment? en héritant?
Vous avez un espoir déçu. Indemnise-t-on une déception? si tous les déçus attaquaient en justice la Française des Jeux et le P. M. U...
Il n'y a aucune commune mesure entre votre situation, et celle, par exemple, de celui qui se voit annoncer par "courrier spécial", un gain faramineux promis par tel marchand de bretelles.
Dans ce cas, il s'agit d'un contrat, d'une obligation de faire non remplie, car c'est le marchand de bretelles qui paraît promettre devoir vous verser la somme, sur ses fonds propres. Or votre notaire ne vous doit rien, il n'a aucun contrat de ce type avec vous. Il n'a jamais été prévu qu'il ait été mis en cas de devoir vous verser quoi que ce soit émanant de lui.
Ce n'est que dans le cas où vous auriez, par exemple, le lendemain de l'annonce du premier chiffre -ensuite rectifié-, souscrit un engagement fixe, ferme, tangible, et dont vous pourriez rapporter la preuve et la réalité, directement basé sur le chiffre de la première annonce; engagement que par la suite vous n'auriez pas pu tenir et respecter à cause du démenti ultérieur de ce chiffre à la baisse; que vous pourriez prétendre avoir réellement subi un préjudice, et par là même, prétendre à une éventuelle indemnisation.
Le notaire a peut-être fait une erreur, il n'a pas commis de faute. "Errare humanum est", et il n'y a que ceux qui ne font rien, qui ne se trompent pas.
Son erreur a-t-elle rendu votre ascendant décédé plus ou moins riche? Sans son erreur, y aurait-il eu plus à se partager?
Le notaire a bien une obligation de garantie, mais seulement à l'égard des contrats qu'il rédige, qu'il maîtrise: il doit à ses clients: que le vendeur touche bien son prix, que l'acquéreur soit bien rendu propriétaire de la maison.
Savez-vous que statistiquement (Conseil Supérieur du Notariat), environ UN contrat sur 4.500 fait l'objet d'une contestation judiciaire?
Votre notaire a -ou va- sans doute vous présenter des excuses. Et s'il ne le fait pas, je le fais ici, à sa place.
Ce n'est pas en vain et pour rien que les notaires formulent, à l'applomb de leur signature:
Votre bien dévoué.
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"Meurs et deviens."
- Goethe [Johann (comme moi!) Wolfgang (comme Lui) (von)] -
(conseil à donner à la chenille; pour qu'elle se réalise-finalise-perfectionne, en devenant papillon)
Variante dite à l'oeuf: -Casse toi ! (oiseau ou reptile?)